07 Août 1993


De: Alland (François)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Los Angeles pour assurer la gestion du poste d'expansion économique dans cette ville, sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
affectation
07 Août 199307/08/1993
De: Hélène Carrère d'Encausse
membre de l'Académie française
Objet:
vice président de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
magistrat de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteur général auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:Mme Arrighi de Casanova (Carola)
Groupe:
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Saoût (Charles)
en résidence à la D.R.A.S.S. Ile-de-France
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-12-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Ledrans (Martine)
en résidence à la direction générale de la santé
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-07-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Robaux (Christine)
en résidence à la D.R.A.S.S. du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-06-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Marchand (Francis)
en résidence à la D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Delobel (Gérard)
en résidence à la D.D.A.S.S. du Nord
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Marcel Goulier
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive, des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement des disciplines artistiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Le Bras (Yann-Henri)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Maleki (Sepideh)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Sauvaget (Nicolas)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Mabille (Frédéric)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Faure (Jérôme)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Chielens (Arnaud)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Volkov (Darko)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Montarnal (Philippe)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Berthet (Mathieu)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Chassaing (Nicolas)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Rey (Vincent)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D2
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Bouttier (Stéphane)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D2
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Delnevo (Alexia)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Valence (Nathalie)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Monge (Isabelle)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Boussemart (Laurence)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Chimie
Concours A 2"
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Grassi (Mathilde)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Biochimie-génie biologique
Concours A 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Colnot (Céline)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Biochimie-génie biologique
Concours A 3
Groupe:
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Cayol (Claude)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Tournois (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Speckens (Guillaume)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Philippe (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Nicolau (Jean)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Nautre (David)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Misplon (Eric)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Kuhn (Bertrand)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Contai (Erwan)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Coatanea (Eric)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Caestecker (Pascal)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Breuil (Frédéric)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Besnault (Benoît)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Rigat (Stéphane)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Chazal (Frédéric)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Tarrit (Cyril)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Lespine (Yannick)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Haouy (Christophe)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Fesquet (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Crevoisier (Alain)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Le Sommer (Youry)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Barrere (Olivier)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Rivalland (Johan)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Robles (Fabrice)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Biochimie-génie biologique
Concours A3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Pajak (Fabrice)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Biochimie-génie biologique
Concours A3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Ossadzow (Claire)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Gonzalez (Laurence)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Sciences de la production (département Génie mécanique)
Concours B 3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Quere (Marie-Pierre)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Paroux (Katy)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Guin (Nathalie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Mathématiques
Concours A 1
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Bouveresse (Angélique)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie électrique (département Electricité)
Concours B 4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Gomis (Florence)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Cotin (Magali)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Bourgeois (Céline)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie civil
Concours B 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Walliser (Elisabeth)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Swit (Emmanuelle)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Claverie de Saint Martin (Elisabeth)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Economie et gestion (économie, méthodes quantitatives et gestion)
Concours D 2
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Poncet (Céline)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Chimie
Concours A 2"
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Gounel (Anne)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Chimie
Concours A 2"
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Garrione (Pascale)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Chimie
Concours A 2"
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Baujat (Cécile)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Chimie
Concours A 2"
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Martinez (Marie-Chantal)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Biochimie-génie biologique
Concours A3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Frolet (Caroline)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Biochimie-génie biologique
Concours A3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Chardain (Judith)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Biochimie-génie biologique
Concours A3
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Provost (Philippe, Franc, Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine
au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="deux ans"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Zahiri (Ahmad-Farid)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Rakotomavo (René)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Peerally (Shakeel)
de nationalité mauricienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Najar (Mohamed)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Mhiri (Harem)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Larbaoui (Mustapha)
de nationalité algérienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Housni (Karim)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: El Jarrude (Mimoun)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Dalouadi (Mokhtar)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Dairi (Abdelaziz)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Barro (Drainant)
de nationalité burkinabé
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Bakri (Driss)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Bahous (Mohamed)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Ali Edimo (Ebenezer)
de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Usang (Malika)
née Kara, de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Tossou (Marie-Viviane)
de nationalité béninoise
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Suon (Kethnaly)
de nationalité cambodgienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Pichon (Jocelyne)
née Tehini, de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Neraal (Kirsten)
de nationalité norvégienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Le (Thi-Lanh)
de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Addi (Fatima)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
autorisation
07 Août 199307/08/1993
De: Anne-Marie Idrac
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des transports terrestres
Remplace:M. Claude Sardais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Suzanne (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Stienne (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Schummer (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Rouchon (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Robino (Raymond)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Richy (Roger)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Ramond (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Papon (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Metelli (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Loreau (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Lethiec (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Legouge (François)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Laurent (André)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Lantuit (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Lambot (Rémi)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Esmiol (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Duvoid (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Dhumerelle (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Clauzon (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Beutin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Bessières (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Pohlenz (Christiane)
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
07 Août 199307/08/1993
De: Madec (Joël)
secrétaire administratif d'administration centrale
Objet:
régisseur de la régie d'avances instituée auprès de la direction du personnel et de l'administration générale du ministère des affaires étrangères (sous-direction de la comptabilité, Nantes)
Groupe:
date_debut="1993-05-19"
désignation
07 Août 199307/08/1993
De: Jean-Louis Lucet
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Israël
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République italienne
Remplace:M. Philippe Cuvillier
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Italie"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Mouranche (Daniel)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Gourtay (Jean-Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Le Moing (Stéphane)
administrateur civil de 1re classe affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à New Delhi
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Inde
Groupe:
affectation
07 Août 199307/08/1993
De: Appia (David)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
au Caire
chef des services d'expansion économique en République arabe d'Egypte
Groupe:
affectation
07 Août 199307/08/1993
De: Philippe Cuvillier
ambassadeur de France
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Wiesinger (Véronique)
conservateur du patrimoine
Objet:
conservateur du Musée national de la Légion d'honneur
date_debut="1993-09-01"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Coz (Jean-François)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val d'Oise)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon, rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en cette qualité à Versailles (Yvelines)
Groupe:
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Georges Vinson
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Jamaïque
Remplace:M. Patrick Amiot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Août 199307/08/1993
De: Peter (Félix, Gustave)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Août 199307/08/1993
De: Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le commandement de la doctrine et de l'entraînement
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Nicolau (André)
Général de brigade aérienne
Objet:
général commandant en second la défense aérienne et le commandement Air des forces de défense aérienne
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Germanos (Raymond)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Viallefond (Jacques, Louis)
Objet:
directeur du service national des oléoducs interalliés et chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: de Magherini (Michel, Henri)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
Groupe:
date_debut="1993-11-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
07 Août 199307/08/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet-du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Corse
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des-postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des-postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Jean-Pierre Landau
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Jacques de Lajugie
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Denis Tersen
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Marc Maupas-Oudinot
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Louis-André Kreiss
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Philippe Kaspi
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Philippe Delleur
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Jean-Pierre Cling
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Yves Blanc
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Jean-François Anis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Catherine de Kersauson
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Françoise Saliou
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Clara Gaymard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Laurence Dors
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Marie-Christine Armaignac
conseiller commercial, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Jacques de Lajugie
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Alain de Cointet de Fillain
à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Louis-André Kreiss
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Françoise Saliou
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommuni. cations et du commerce extérieur"
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.