Jean Bessat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'ACFCI
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'A.C.F.C.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932
(source JORF)
nomination
29 Avril 1994
29/04/1994
De:
Bessat (Jean)
Objet:
membres du C.E.D.I.T
personnalités qualifiées choisies en fonction de leurs compétences professionnelles ou scientifiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de développement de l'information sur les transports
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000179399
(source JORF)
nomination
01 Avril 1993
01/04/1993
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Ministre de la défense
Remplace:
M. Lesage (Philippe)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000724859
(source JORF)
nomination
29 Septembre 1992
29/09/1992
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343087
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990