Jean Kaltenbach

De: Kaltenbach (Jean, Paul)
ancien président du conseil régional de Champagne-Ardenne. Chevalier du 20 septembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-20"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jean Kaltenbach
président du conseil régional Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a)
Sur proposition de l'Association nationale des élus régionaux
au titre des représentants des conseils régionaux et de l'assemblée de Corse
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000553313(source JORF)
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Kaltenbach (Jean)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Elus
représentants des conseils régionaux
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Kaltenbach (Jean, Paul)
pharmacien, président d'un conseil régional; 43 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Jean Kaltenbach
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Elus
représentants des conseils régionaux
Suppléant
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Jean Kaltenbach
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants des régions
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000729595(source JORF)
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Champagne-Ardenne
membre titulaire
Remplace:M. de Courson (Charles-Amédée)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000164388(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993