Jean Ueberschlag
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ueberschlag (Jean, Joseph)
ancien député du Haut-Rhin ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
49
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032295678
(source JORF)
nomination
27 Mars 2016
27/03/2016
De:
Jean Ueberschlag
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du conseil municipal de la commune de Saint-Louis
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000025795166
(source JORF)
nomination
04 Mai 2012
04/05/2012
De:
Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
membres de la commission des comptes
1°
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019527881
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2008
26/09/2008
De:
Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489
(source JORF)
nomination
16 Avril 2008
16/04/2008
De:
Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
1°
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000268188
(source JORF)
nomination
13 Avril 2006
13/04/2006
De:
Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434
(source JORF)
nomination
20 Mai 2005
20/05/2005
De:
Jean Ueberschlag
maire de Saint-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
date_fin
=
"
2007-05-31
"
duree
=
"
six ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000223482
(source JORF)
nomination
07 Août 2001
07/08/2001
De:
Jean Ueberschlag
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
JORFTEXT000000554236
(source JORF)
charge
01 Octobre 1995
01/10/1995