Jean-Claude Bruneteau


De: Jean-Claude BRUNETEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Juillet 201821/07/2018
De: Bruneteau (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
au sein du service de l'action administrative et de la modernisation, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Février 201024/02/2010
De: Jean-Claude Bruneteau
sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
représentants de l'administration
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: BRUNETEAU (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la logistique de l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2009-08-29"
reconduction
13 Août 200913/08/2009
De: Bruneteau (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la logistique de l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Jean-Claude Bruneteau
faisant fonction de sous-directeur de la logistique de l'administration centrale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Claude Bruneteau
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Claude Bruneteau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Jean-Claude Bruneteau
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Jean-Claude Bruneteau
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Bruneteau (Jean-Claude)
administrateur civil, en disponibilité
au titre del'article 45 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Avril 200506/04/2005
De: Bruneteau (Jean-Claude)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Bruneteau (Jean-Claude)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
délégation interministérielle aux jeux Olympiques d'hiver
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
20 Mars 199120/03/1991
De: Bruneteau (Jean- Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.