Jean-Claude Cunin


De: Jean-Claude Cunin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens d'assistance
Désigné par l'Association française contre les myopathies
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Jean-Claude Cunin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
handicapées ou leurs familles
Association française contre les myopathies
(AFM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-Claude Cunin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Jean-Claude Cunin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000449633(source JORF)
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-Claude Cunin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléant
Remplace:M. André Loubiere
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000446485(source JORF)
nomination
08 Février 200508/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.