13 Août 2005


De: Crepin-Leblond (Thierry)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur du musée de la Renaissance au château d'Ecouen
Groupe:
date_debut="2005-08-04"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Pierre Brechon
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Août 200513/08/2005
De: Berthomieu, née Marsaud (Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-01-05"
depart_retraite
admission
13 Août 200513/08/2005
De: Pierre Valla
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Antoine Masson
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Alain Liger
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Henri Legrand
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Christian Dubost
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-François Arvis
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Cherfi (Karim)
Objet:
élève titulaire de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Bellemin (Florence)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de professeur de langues au profit du Centre national d'aguerrissement en montagne
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Deiber (Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
date_debut="2006-08-10"
depart_retraite
admission
13 Août 200513/08/2005
De: Colrat (Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate comme mère de trois enfants
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-09-01"
depart_retraite
admission
13 Août 200513/08/2005
De: Belfais (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à la mission permanente auprès de l'Organisation des Nations unies, à New York (Etats-Unis)
son grade sous l'autorité du chef de la mission
Groupe:
affectation
13 Août 200513/08/2005
De: Daniel Kopaczewski
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur des mines de 1re classe est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Marie Odile Roch
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Août 200513/08/2005
De: Daniel Bazart
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine
Groupe:
date_debut="2005-09-23"
depart_retraite
radiation
13 Août 200513/08/2005
De:
Duhamel
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
6 juillet 2005
Pour le ministre et par délégation
Le directeur du budget
Groupe:
charge
13 Août 200513/08/2005
De: Melchiade (Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Vilerio (Ludovic)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Vidal (Pierrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Ravelli-Damioli (Guillaume)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Mattern (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Hurier (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Haned (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Guerin (Fabien)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Francois (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Dorso (Gweltaz)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Challe (Cyril)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Brun (Florent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Briot (Tanguy)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Andrieu (Jérôme)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Vesiez (Nathalie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Neu (Estelle)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Lavalette (Valérie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Laval (Anne)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Larrousse (Isabelle)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Hochard (Hélène)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Hedouin (Lise)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Hadjour (Baya)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Gauquelin (Leïla)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Duboc (Sandra)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Brioul (Annie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Benoît Trevisani
sous-préfet détaché
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
administrateur civil
Remplace:M. Thierry Queffelec
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-Louis Bonneric
directeur régional de classe normale des douanes
Objet:
directeur de l'Etablissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
date_debut="2005-09-06"
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jeanne Texier
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Août 200513/08/2005
De: Baldassari (Anne)
conservatrice de 1re classe du patrimoine
Objet:
directrice du musée Picasso, à Paris
Groupe:
date_debut="2005-10-22"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Christian Saout
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Alain Rigaud
Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Philippe Karim Felissi
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-Claude Cunin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Nicolas Brun
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Elisabeth Mahé-Tissot
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-Claude Fonteneau
président du comité départemental d'éducation pour la santé de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Anne Laude
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Josiane Carvalho
professeure à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Geneviève Blanquet
secrétaire générale du comité départemental d'éducation pour la santé de la Creuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Marcel Royer
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Alain Morel
Fédération française d'addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Albert Hirsch
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Christophe Duguet
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Joël Cleaud
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Marie-Claude Feinstein
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Philippe Lorenzo
directeur du comité régional d'éducation pour la santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Patrick Lamour
directeur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-François D'Ivernois
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: François Bourdillon
praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Coquart (Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Groupe:
date_debut="2005-04-07"
duree="trois ans"
détachement
13 Août 200513/08/2005
De: Olivier Ihl
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Harry Dollin
conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de la Guyane pour une première période de quatre ans
secrétaire général de l'académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2005-07-07"
date_fin="2009-07-06"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Cyrille Vincent
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Alain Teissier
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Dimitri Spoliansky
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Cyril Madar
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Franck Huiban
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: François Gauché
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: David Bouchoucha
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Philippe Bordarier
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Fabien Barthe
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Francis Bach
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Cécilia Téjédor
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Anne Beauval-Picault
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Cai (Shengqi)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
13 Août 200513/08/2005
De: Landry (Pearl)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
13 Août 200513/08/2005
De: Chetitah (Sabrina)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
13 Août 200513/08/2005
De: Laurent Barnaud
attaché principal d'administration centrale, chargé de l'intérim du chef de service au service central de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Août 200513/08/2005
De: Philippe Chereau
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Août 200513/08/2005
De: Laurent Barnaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Août 200513/08/2005
De: Thierry Queffelec
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:
date_debut="2005-09-04"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
cessation de fonction
13 Août 200513/08/2005
De: Jean Boiffin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
Remplace:M. Louis-Marie Rivière
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Mielnik-Meddah (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Août 200513/08/2005
De: Martine Burdin
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment en fonction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
secrétaire générale de l'académie de la Guadeloupe pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2005-07-07"
date_fin="2009-07-06"
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Belhaj Soulami (Asmae)
Objet:
élève de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole="École supérieure de métrologie"
admission
13 Août 200513/08/2005
De: Vaysse (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Tondut (Xavier)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Rouquet (Lionel)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Gerbeau (Lionel)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Fellahi (Mustapha)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Di Malta (Geoffroy)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Clerjaud (Lilian)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Chedal Anglay (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Arnalot (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
13 Août 200513/08/2005
De:
Guittard
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrrêté, qui
Fait à Paris, le
22 juillet 2005
Le ministre de l'agriculture et de la pêche
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale
L'ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
charge
13 Août 200513/08/2005
De: Dumont (Jean-Jacques)
adjoint au directeur général des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Brem (Michel)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense
Groupe:
date_fin="2007-12-16"
president
renouvellement
13 Août 200513/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.