13 Août 2005

JORFTEXT000000808569 (source JORF)

De:	Pierre Brechon professeur des universités
Objet:	directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:	Institut d'études politiques de Grenoble

a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000808568 (source JORF)

De:	Berthomieu, née Marsaud (Danielle)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attachée d'administration centrale

date_debut="2006-01-05"
depart_retraite

admission

De:	Pierre Valla
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Antoine Masson (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Alain Liger
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Henri Legrand
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Christian Dubost (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Jean-François Arvis (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi

inscription

De:	Cherfi (Karim)
Objet:	élève titulaire de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000808397 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000808395 (source JORF)

De:	Bellemin (Florence)
Objet:	au grade de lieutenant de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de professeur de langues au profit du Centre national d'aguerrissement en montagne
Groupe:	Centre national d'aguerrissement en montagne

nomination

JORFTEXT000000633195 (source JORF)

De:	Deiber (Luc)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe

date_debut="2006-08-10"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000633194 (source JORF)

De:	Colrat (Suzanne)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite à jouissance immédiate comme mère de trois enfants attachée principale d'administration centrale de 2e classe

date_debut="2005-09-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000633193 (source JORF)

De:	Belfais (Jean-François) administrateur civil hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques au titre de la mobilité
Objet:	à la mission permanente auprès de l'Organisation des Nations unies, à New York (Etats-Unis) son grade sous l'autorité du chef de la mission
Groupe:	Organisation des Nations unies (ONU)

affectation

JORFTEXT000000633192 (source JORF)

De:	Daniel Kopaczewski
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau principal d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur des mines de 1re classe est établi

inscription

JORFTEXT000000633188 (source JORF)

De:	Marie Odile Roch
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté

date_debut="2005-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000633187 (source JORF)

De:	Daniel Bazart
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine

date_debut="2005-09-23"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000632826 (source JORF)

De:	Duhamel
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui Fait à Paris, le 6 juillet 2005 Pour le ministre et par délégation Le directeur du budget
Groupe:	Direction du budget

charge

De:	Melchiade (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Vilerio (Ludovic)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Vidal (Pierrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Ravelli-Damioli (Guillaume)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Mattern (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Hurier (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Haned (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Guerin (Fabien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Francois (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Dorso (Gweltaz)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Challe (Cyril)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Brun (Florent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Briot (Tanguy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Andrieu (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Vesiez (Nathalie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Neu (Estelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Lavalette (Valérie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Laval (Anne)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Larrousse (Isabelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Hochard (Hélène)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Hedouin (Lise)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Hadjour (Baya)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Gauquelin (Leïla)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Duboc (Sandra)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

De:	Brioul (Annie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats

inscription

JORFTEXT000000449825 (source JORF)

De:	Benoît Trevisani sous-préfet détaché
Objet:	directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française administrateur civil
Remplace:	M. Thierry Queffelec
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Polynésie française

date_debut="2005-09-05"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000449817 (source JORF)

De:	Jean-Louis Bonneric directeur régional de classe normale des douanes
Objet:	directeur de l'Etablissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:	Établissement public « Masse des douanes »

date_debut="2005-09-06"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000449816 (source JORF)

De:	Jeanne Texier
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn

date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000449634 (source JORF)

De:	Baldassari (Anne) conservatrice de 1re classe du patrimoine
Objet:	directrice du musée Picasso, à Paris
Groupe:	Musée national Picasso - Paris

date_debut="2005-10-22"

nomination

De:	Christian Saout association AIDES
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Alain Rigaud Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Philippe Karim Felissi Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Jean-Claude Cunin Association française de lutte contre les myopathies
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Nicolas Brun Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Elisabeth Mahé-Tissot Ligue nationale contre le cancer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jean-Claude Fonteneau président du comité départemental d'éducation pour la santé de la Vendée
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Anne Laude professeure de droit
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Josiane Carvalho professeure à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Geneviève Blanquet secrétaire générale du comité départemental d'éducation pour la santé de la Creuse
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut suppléants
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Marcel Royer Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Alain Morel Fédération française d'addictologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Albert Hirsch Ligue nationale contre le cancer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Christophe Duguet Association française de lutte contre les myopathies
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Joël Cleaud association AIDES
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Marie-Claude Feinstein Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des représentants des usagers titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Philippe Lorenzo directeur du comité régional d'éducation pour la santé de Picardie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Patrick Lamour directeur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	Jean-François D'Ivernois professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

De:	François Bourdillon praticien hospitalier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut titulaires
Groupe:	Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

nomination

JORFTEXT000000449632 (source JORF)

De:	Coquart (Claude) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	sous-directeur du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Groupe:	Sous-direction du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières

date_debut="2005-04-07"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000449631 (source JORF)

De:	Olivier Ihl professeur des universités
Objet:	directeur de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:	Institut d'études politiques de Grenoble

duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000449630 (source JORF)

De:	Harry Dollin conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détaché
Objet:	secrétaire général de l'académie de la Guyane pour une première période de quatre ans secrétaire général de l'académie de la Guadeloupe
Groupe:	Académie de Guyane Académie de Guadeloupe

date_debut="2005-07-07"
date_fin="2009-07-06"

nomination

De:	Cyrille Vincent
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Alain Teissier
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Dimitri Spoliansky
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Cyril Madar (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Franck Huiban
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	François Gauché (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	David Bouchoucha
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Philippe Bordarier
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Fabien Barthe
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Francis Bach (en service détaché)
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Cécilia Téjédor
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Anne Beauval-Picault
Objet:	tableau d'avancement de grade (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

inscription

De:	Cai (Shengqi)
Objet:	liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000449628 (source JORF)

radiation

De:	Landry (Pearl)
Objet:	liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000449628 (source JORF)

radiation

De:	Chetitah (Sabrina)
Objet:	liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000449628 (source JORF)

radiation

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Laurent Barnaud attaché principal d'administration centrale, chargé de l'intérim du chef de service au service central de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait

JORFTEXT000000449467 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Philippe Chereau agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait

JORFTEXT000000449467 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Laurent Barnaud
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 euros, ainsi que les certifications de service fait

JORFTEXT000000449467 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000263267 (source JORF)

De:	Thierry Queffelec administrateur civil
Objet:	directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Polynésie française

date_debut="2005-09-04"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"

cessation de fonction

De:	Jean Boiffin
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
Remplace:	M. Louis-Marie Rivière
Groupe:	Institut national d'horticulture

JORFTEXT000000263266 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000263265 (source JORF)

De:	Mielnik-Meddah (Anne) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2005-07-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000263264 (source JORF)

De:	Martine Burdin conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment en fonction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	secrétaire générale de l'académie de la Guadeloupe pour une première période de quatre ans
Groupe:	Académie de Guadeloupe

date_debut="2005-07-07"
date_fin="2009-07-06"

nomination

ecole="École supérieure de métrologie"

De:	Belhaj Soulami (Asmae)
Objet:	élève de l'Ecole supérieure de métrologie au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:	École supérieure de métrologie

JORFTEXT000000263101 (source JORF)

admission

De:	Vaysse (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Tondut (Xavier)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Rouquet (Lionel)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Gerbeau (Lionel)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Fellahi (Mustapha)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Di Malta (Geoffroy)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Clerjaud (Lilian)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Chedal Anglay (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

De:	Arnalot (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

nomination

JORFTEXT000000263091 (source JORF)

De:	Guittard
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrrêté, qui Fait à Paris, le 22 juillet 2005 Le ministre de l'agriculture et de la pêche Pour le ministre et par délégation Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale L'ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Direction des politiques économique et internationale

charge

ecole
conseil_administration

De:	Dumont (Jean-Jacques) adjoint au directeur général des entreprises
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000262930 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000262928 (source JORF)

De:	Brem (Michel)
Objet:	président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense

date_fin="2007-12-16"
president

renouvellement