Jean-Claude Dougnac

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De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Pierre Guyon
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200628/10/2006
De: Dougnac (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Claude Dougnac
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Janvier 200225/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.