Jean-Claude Klinkert - JORFSearch

Jean-Claude Klinkert

De:	Klinkert (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre Suppléants
Groupe:	Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau Office national des anciens combattants et victimes de guerre

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032345651 (source JORF)

nomination

02 Avril 2016 02/04/2016

De:	Klinkert (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre 2. Au titre du deuxième collège membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="2016-02-01"
conseil_administration

JORFTEXT000031854415 (source JORF)

nomination

19 Janvier 2016 19/01/2016

De:	Jean-Claude Klinkert
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Metz Tribunal pour enfants de Sarreguemines Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant

JORFTEXT000000222983 (source JORF)

désignation

28 Décembre 2001 28/12/2001

De:	Klinkert (Jean-Claude)
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Metz Tribunal pour enfants de Sarreguemines Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant

JORFTEXT000000568957 (source JORF)

désignation

20 Décembre 1997 20/12/1997