Jean-Claude Rousseau

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEAU (Jean-Claude, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude ROUSSEAU, Audrey BARDOT-FERRAGE et Virginie ROUSSEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000027120126(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 201301/03/2013
De: Rousseau (Jean-Claude, André, Paul)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732440(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne) (session 2006) les 159 candidats
concours
JORFTEXT000000820393(source JORF)
inscription
08 Décembre 200608/12/2006
De: Rousseau (Jean-Claude, Christian)
adjudant-chef, train ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Ribeiro de Almeida, (Joâo, Mário), sergent-chef, légion étrangère ; 13 ans de services. Blessé et cité
Groupe:
Services. Blessé et cité
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Jean-Claude Rousseau
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000600728(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Rousseau (Jean-Claude, Louis, Marie, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Rousseau et Corinne Balzarini, notaires associés
notaire
notaire_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000784669(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 200329/04/2003
De: Jean-Claude Rousseau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Rousseau (Jean-Claude, Marcel, Henri)
major, train ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000577111(source JORF)
admission
17 Juin 199917/06/1999
De: Rousseau (Jean-Claude)
restaurateur ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 26
Fonctions du vivant et régulation
Remplace:M. Brochier (Jean)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000369226(source JORF)
nomination
25 Février 199525/02/1995
De: Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-06-09"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

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