Jean-Marie Caroly


De: Caroly (Jean-Marie)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre. Chevalier du 14 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-14"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Jean-Marie Caroly
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
date_debut="2002-11-16"
date_fin="2003-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000779871(source JORF)
admission
12 Juillet 200212/07/2002
De: Caroly (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Jean-Marie Caroly
premier juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-président
Remplace:
Mme Muller
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000558526(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Marie Caroly
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier juge d'instruction
Remplace:
Mme Richier
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.