Jean-Marie Ducat


De: Ducat (Jean-Marie, Blaise, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000236236(source JORF)
admission
07 Juillet 200407/07/2004
De: Jean-Marie Ducat
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000413737(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594727(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407963(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducat (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000207750(source JORF)
promotion
06 Novembre 199806/11/1998
De: Ducat (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753210(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Ducat (Jean-Marie)
directeur général d'une société de mise en valeur des régions ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducat (Jean-Marie)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000550851(source JORF)
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Ducat (Jean-Marie)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000363558(source JORF)
promotion
19 Février 199419/02/1994
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Perol (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000539315(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.