Jean-Michel Clerc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Michel Clerc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2021
suppleant
JORFTEXT000044388258(source JORF)
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-Michel CLERC
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé de l'emploi et des affaires sociales
date_debut="2017-03-13"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034195378(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: CLERC (Jean-Michel, Georges, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel CLERC, Jean-Pierre PEROZ et Didier COIFFARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000022265348(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 201026/05/2010
De: Jean-Michel CLERC
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel et de la cour criminelle de Mamoudzou dans la collectivité d'outre-mer française de Mayotte
Groupe:
Cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte
Tribunal supérieur d'appel et de la cour criminelle de Mamoudzou dans la collectivité d'outre-mer française de Mayotte
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel et de la cour criminelle de Mamoudzou dans la collectivité d'outre-mer française de Mayotte"
JORFTEXT000020993587(source JORF)
désignation
26 Août 200926/08/2009
De: Clerc (Jean-Michel, Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 2
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Clerc (Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992