16 Mars 2017


De: Laurent Barbieri
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
Objet:
directeur général des services de l'université Toulouse III Paul Sabatier (groupe I)
pour une première période de cinq ans
directeur général des services de l'École centrale de Marseille (groupe III)
Groupe:
École centrale de Marseille
date_debut="2017-03-27"
date_fin="2022-03-26"
MENH1700207A(source BOESR)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Max Claude NELSON
Economie-gestion, GUADELOUPE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Kouassi Fily KOUADIO
Anglais, LILLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Thierry JEANMOUGIN
Sciences économiques et sociales, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er septembre 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christian WILLHELM
Administration et vie scolaire, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Louis TERZI
STI secteur industriel, ROUEN
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Ludovic SAUVAGE
Anglais, LILLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-François SALLES
Mathématiques, REUNION
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: François SAILLARD
Economie-gestion, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Mathieu RUFFENACH
Physique-chimie, MONTPELLIER
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Emmanuel ROY
Administration et vie scolaire, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Thierry ROLANDO
Education musicale, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Michel PRAT
Biotechnologies-génie biologique, LILLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Luc PHAM
Administration et vie scolaire, PARIS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Gilles PATRY
Mathématiques, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurent NOE
Mathématiques, CRETEIL
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Marc NEISS
Physique-chimie, STRASBOURG
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Etienne MOREL
Administration et vie scolaire, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe MITTET
Administration et vie scolaire, REGION NOUVELLE AQUITAINE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Paul MEROU
Anglais, MONTPELLIER
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christian MENDIVE
Lettres, CORSE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Luc MASSEY
STI secteur industriel, PARIS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurent MARIEN
Histoire-géographie, POITIERS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Michel LESPADE
Philosophie, BORDEAUX
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Ludovic LEGRY
Mathématiques, AMIENS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Loïc LE GOUZOUGUEC
Mathématiques, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Pierre LAVAIL
Anglais, MONTPELLIER
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Christophe LARBAUD
Physique-chimie, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: David LAGEDAMON
Economie-gestion, NOUVELLE-CALEDONIE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe KREISS
Economie-gestion, CRETEIL
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Hervé KERADEC
Economie-gestion, ROUEN
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe JANVIER
Mathématiques, BORDEAUX
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Vincent GUIRAL
Physique-chimie, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Pierre GROSSET-BOURBANGE
Lettres, STRASBOURG
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Yves GOEPFERT
Administration et vie scolaire, ADMINISTRATION CENTRALE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Johann GERARD
Sciences de la vie et de la Terre, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Eric GARNIER
STI secteur industriel, LIMOGES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Philippe FOURNOU
Physique-chimie, ROUEN
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Michel FIGUET
Lettres, LYON
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Alexandre FALCO
Education physique et sportive, LYON
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: François DRAVET
Lettres, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Bruno DESCAMPS
Histoire-géographie, CAEN
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Luc COURNAC
Education physique et sportive, LYON
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe CIAVALDINI
Economie-gestion, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Frédéric CERANI
Économie-gestion, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe BERTHIER
Physique-chimie, BORDEAUX
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Fabien BEN
Administration et vie scolaire, DIJON
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe BALLE
Administration et vie scolaire, DIJON
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Vincent AUBER
Administration et vie scolaire, CRETEIL
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sébastien ASSERAF-GODRIE
Sciences économiques et sociales, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Arnaud AIZIER
Lettres, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Letitia LAMBERT
Hébreu, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er septembre 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Marianne WOJCIK-BEHR
Sciences de la vie et de la Terre, NANCY-METZ
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Brigitte WENNER
Mathématiques, STRASBOURG
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Bernadette VOISIN-GIRARD
Education physique et sportive, REUNION
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Séverine VERSCHAEVE
Sciences de la vie et de la Terre, POITIERS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Isabelle SOULE
Economie-gestion, CAEN
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Josiane RAMVILLE
Anglais, MARTINIQUE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sandrine PICARD
Mathématiques, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Martine PETIT
Education physique et sportive, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne-Françoise PASQUIER-LOUE
Histoire-géographie, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Corinne PASCO-BERHO
Economie-gestion, PARIS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christine PARRIAT-SIVRE
Sciences médico-sociales, STRASBOURG
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Pascale NIQUET-PETITPAS
Administration et vie scolaire, LIMOGES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurence NAERT
Administration et vie scolaire, NANCY-METZ
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Christine MILLER
Anglais, STRASBOURG
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Odile MARCHAND
Economie-gestion, AMIENS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Carmen LALANDE
Espagnol, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Christel IZAC
STI secteur industriel, NANTES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Irène ILEF-PENHOUET
Administration et vie scolaire, REUNION
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie HERR
Histoire-géographie, AMIENS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Viviane HENRY
Administration et vie scolaire, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Claude GUSTO
Administration et vie scolaire, ONISEP
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie GAUDIO
Administration et vie scolaire, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Corinne GATTY
Sciences médico-sociales, AIX-MARSEILLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine FRIZZA-THIBAULT
Lettres, RENNES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sophie FOURNIER-GASSIE
Histoire-géographie, VERSAILLES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine FERRIER ZARZECKI
Administration et vie scolaire, CRETEIL
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Emmanuelle COMPAGNON-POUYE
Administration et vie scolaire, REIMS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sophie COLLIGNON
Anglais, REIMS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Florence CHAIX
Histoire-géographie, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Isabelle BOULNOIS
Éducation physique et sportive, AMIENS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sabine BOBEE
Sciences de la vie et de la Terre, PARIS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Véronique BLUTEAU-DAVY
Mathématiques, NANTES
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Carole BLASZCZYK
Administration et vie scolaire, BORDEAUX
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Annie BALLARIN
Administration et vie scolaire, CLERMONT-FERRAND
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Valérie BAGLIN-LE GOFF
Economie-gestion, ORLEANS-TOURS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Claudie HENAULT
(CASTANDET)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1709073A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Délia ORABE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1709073A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: Fanny RINAUDO
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1709066A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Franck BILLY
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JUSB1709066A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Fanny RINAUDO
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1709066A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: Sandrine LICINI
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1709066A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: Valentin BLANC
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper un emploi d'administrateur-adjoint en cas de vacance de poste susceptible de se produire
(par ordre de mérite)
Groupe:
Vacance de poste susceptible de se produire
date_fin="2019-04-01"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Charlotte FAYE
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper un emploi d'administrateur-adjoint en cas de vacance de poste susceptible de se produire
(par ordre de mérite)
Groupe:
Vacance de poste susceptible de se produire
date_fin="2019-04-01"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Charlotte DAMMANE
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper un emploi d'administrateur-adjoint en cas de vacance de poste susceptible de se produire
(par ordre de mérite)
Groupe:
Vacance de poste susceptible de se produire
date_fin="2019-04-01"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Nicolas JACQUES
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper les trois postes mis au concours (par ordre de mérite)
concours
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Isadora PLUMASSEAU
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper les trois postes mis au concours (par ordre de mérite)
concours
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Léa KHOURY
Objet:
Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017
Candidats déclarés aptes à occuper les trois postes mis au concours (par ordre de mérite)
concours
parlement="Sénat"
JORFTEXT000034195437(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe THIEBAUD
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Paul-Henri RAVIER
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe EOCHE-DUVAL
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Pierre-Etienne BISCH
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Celia VEROT
conseillère d'Etat
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine SCHNEIDER
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie PICARD
conseillère d'Etat
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000034195411(source JORF)
désignation
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe MOUCHARD
chef du pôle économique, conseiller de affaires économiques, de la pêche, de l'agriculture et des investissements publics
Objet:
directeur adjoint de cabinet
date_debut="2017-03-20"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034195384(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Bernard NILAM
directeur adjoint de cabinet
Objet:
directeur de cabinet
date_debut="2017-03-20"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034195381(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Michel CLERC
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé de l'emploi et des affaires sociales
date_debut="2017-03-13"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034195378(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne-Charlotte Canet
Objet:
conseillère logement
date_debut="2017-03-13"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034195374(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurent CAYREL
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration en service détaché
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2017-07-10"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
JORFTEXT000034195371(source JORF)
réintégration
16 Mars 201716/03/2017
De: Dominique Malardier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2017-09-08"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000034195368(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Annick Wolf
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2017-03-26"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000034195366(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Léana SAHRAOUI
décédée dans la nuit du 14 au
15 juillet 2016
sur la Promenade des Anglais à Nice
Objet:
sur l'acte de décès de
JORFTEXT000034195364(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: HACHADI (Mehdi, Nassim)
décédé dans la nuit du 14 au
15 juillet 2016
sur la Promenade des Anglais à Nice
Objet:
sur l'acte de décès de
JORFTEXT000034195362(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: LESELLIER (Thomas, Gaëtan, Jaërick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc LAPLACE, Bénédicte PÉNIN-COURTET, Patrice FURON et Geoffroy TRESCA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000034195356(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: LAPLACE (Jean-Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc LAPLACE, Bénédicte PÉNIN-COURTET, Patrice FURON et Geoffroy TRESCA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000034195356(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: LESELLIER (Thomas, Gaëtan, Jaërick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Sébastien WOLF, Virginie JACQUET et Olivier DUPARC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000034195356(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: BOUREZ (Karine), épouse MARKIEWICZ
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000034195354(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: FARSY (Hugues, Yves, Hervé)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000034195354(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: OLLET (Jean-Pierre, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre OLLET, Cristelle CANOVAS-GADEL, Mathieu OLLET et Fabien VIDAL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000034195350(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: PIERREL (Emilie, Marie), épouse TOUSSAINT
Objet:
notaire
Remplace:M. WOLFF (Michel, Georges)
notaire
notaire_residence="Fraize (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000034195348(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: MINACORI (Anthony)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maîtres Olivier DURAND, Philippe DURAND, Jean-Yves REYNAUD, Benoît STAIBANO et Yves VALOIS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000034195346(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: MARIGOT (Clément, Bastien, Jérémie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maîtres Olivier DURAND, Philippe DURAND, Jean-Yves REYNAUD, Benoît STAIBANO et Yves VALOIS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000034195346(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: MARIGOT (Clément, Bastien, Jérémie)
Objet:
de
Groupe:
8 mars 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000034195346(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: MINACORI (Anthony)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maîtres Olivier DURAND, Philippe DURAND, Jean-Yves REYNAUD, Benoît STAIBANO et Yves VALOIS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000034195346(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: LARANJO (Jérôme, Arnaud)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée SELAS Eric MIELLET, Anne KERMAGORET
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000034195344(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: LARANJO (Jérôme, Arnaud)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée SELAS Eric MIELLET, Anne KERMAGORET
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000034195344(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: NARDINI (Sébastien, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GRANGIER et Karine TASSY-KELCHER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lagnes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000034195342(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: GARREL (Delphine, Françoise, Nancy), épouse KECHICHI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles Henri DELAHAYE, Gilles SALEUR et Laurent DELANOË, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Salins-les-Thermes (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000034195340(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Henri Savoie
conseiller d'Etat, placé en disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034195337(source JORF)
réintégration
16 Mars 201716/03/2017
De: Henri Savoie
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034195337(source JORF)
radiation
16 Mars 201716/03/2017
De: Henri Savoie
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034195337(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201716/03/2017
De: Pascale LEGLISE
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service
date_debut="2016-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché"
president
JORFTEXT000034195335(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Eric KOLBERT
Objet:
sur une liste d'aptitude complémentaire permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="premier vice-président d'une cour administrative d'appel"
JORFTEXT000034195333(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Philippe BOCQUET
Objet:
sur une liste d'aptitude complémentaire permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="premier vice-président d'une cour administrative d'appel"
JORFTEXT000034195333(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Zupan (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Trottier (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Rey-Bethbeder (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Poujade (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Pommier (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Hervouet (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Gensac (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Buchin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Antonetti (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Mosser (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Mariller (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Fischer-Hirtz (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Dély (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Déal (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Doumergue (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Carthé-Mazères (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Appèche-Otani (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Président de chambre"
tribunal
JORFTEXT000034195331(source JORF)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Sophie Bulle
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2017-07-07"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000034195328(source JORF)
disponibilité
16 Mars 201716/03/2017
De: Gaëlle TAILLE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Administration centrale
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Christine JACOB-MARY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne-Sophie BEYSSAC
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie VAUTRAVERS
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Sophie BOURLA-OHNONA
juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Claire CHRIQUI-CAMUS
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Claire CHRIQUI-CAMUS
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Stanislas de CHERGÉ
premier conseiller de chambre régionale des comptes, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Virginie DUFAYET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cusset chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Barbara SEILLER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Barbara SEILLER
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Bénédicte PRUVOST-SOULARD
conseillère à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Antoine PESME
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-procureur de la République chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine SULTAN
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Michèle PICARD
conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean DUCROS de LAFARGE de ROMEFORT
directeur adjoint du travail, précédemment placé en position de détachement judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Luc CABAUSSEL
conseiller à la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Ange DULAU-SENTUCQ
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne-Marie WOLF
conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Metz
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Didier ARENA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Didier ARENA
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Bernard SEUZARET
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Philippe CHAMPION
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Philippe CHAMPION
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine MICHELOD
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Blandine BERGER-GENTIL
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Tribunal d'instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
tribunal_instance="Toulon"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Blandine BERGER-GENTIL
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Tribunal d'instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
tribunal_instance="Toulon"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Valéry MULLER
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Vanessa ROUGERIE-AICHOUCHE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Vanessa ROUGERIE-AICHOUCHE
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Orthlieb (Jean-Bernard)
école du personnel paramédical des armées, Toulon
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
jury des concours d'admission d'élèves sous-officiers infirmiers à l'école du personnel paramédical des armées et à la formation au diplôme d'État d'infirmier
Président
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Alonso (Jean-Yves)
institut de formation en soins infirmiers Esquirol, Lyon
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Infirmiers cadres de santé formateurs
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Lecheb (Benjamin)
hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Infirmier cadre de santé exerçant en secteur de soins
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Armero (Corinne)
école du personnel paramédical des armées, antenne Lyon- Bron
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
jury des concours d'admission d'élèves sous-officiers infirmiers à l'école du personnel paramédical des armées et à la formation au diplôme d'État d'infirmier
Vice-présidente
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Tremel (Maël)
école du personnel paramédical des armées, Lyon-Bron
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Infirmiers cadres de santé formateurs
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Perel (Béatrice)
institut de formation en soins infirmiers Le Vinatier, Lyon
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Infirmiers cadres de santé formateurs
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Fraysse (Marie-Pierre)
institut de formation en soins infirmiers Rockefeller, Lyon
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Infirmiers cadres de santé formateurs
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Seyeux (Anne Laure)
hôpital d'instruction des armées, Percy - Clamart
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Personne qualifiée en psychologie
Groupe:
Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034195323(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Fauré (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, le lauréat du concours externe
au titre de l'année 2016
Spécialité cartographie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000034195321(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Sy (Abdoul Aziz)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000034195319(source JORF)
radiation
16 Mars 201716/03/2017
De: Sy (Abdoul Aziz)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034195319(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Dominique VARRY
administrateur général
Objet:
sous-directeur des achats et du développement durable auprès de la directrice des finances, des achats et des services, à l'administration centrale des ministères sociaux
Groupe:
Sous-direction des achats et du développement durable auprès de la directrice des finances, des achats et des services, à l'administration centrale des ministères sociaux
duree="un an"
JORFTEXT000034195316(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Henry-Frédéric Dain
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire général
attaché principal d'administration, détaché
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034195313(source JORF)
réintégration
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Pierre Coutard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034195311(source JORF)
admission
16 Mars 201716/03/2017
De: Stéphane PIGEON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Aubagne La Ciotat - Laboratoire interhospitalier »
Remplace:M. Charles ORSATELLI
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Aubagne La Ciotat - Laboratoire interhospitalier »
JORFTEXT000034195307(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Dominique DELBOUR
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:M. Philippe DUBRULLE
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
JORFTEXT000034195305(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Hervé CHALAMEL
administrateur général des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Alfred FUENTES
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
JORFTEXT000034195303(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: François BERTRAND
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
date_debut="2017-03-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034195300(source JORF)
renouvellement
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurent MANSE
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Max GRESSOT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Michel BERTHY
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Alain GUERRERO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marylène FAURE
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Béatrice DUBREUIL-FANTHOU
Objet:
Membres suppléants
Remplace:Mme Sophie CAVAGNA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie AMADIEU
Objet:
Membres suppléants
Remplace:M. Robert CUZZOLIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Alain GUERRERO
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel BERTHY
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne- Sophie SUCHAIRE
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Richard VANOC
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Soraya LUCATELLI
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pascal COTTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurence CASASREALES
Objet:
Membres titulaires de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Laurent MANSE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000034195298(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: GALLEZOT (Benjamin)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. LEROUGE (Christophe)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000034195296(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Patrice CHAZAL
administrateur civil hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2017-04-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000034195291(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Sébastien PREVOST
attaché principal d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Daniel PARTOUCHE
attaché principal d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Cyril MOREAU
attaché d'administration hors classe, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Sébastien MARIA
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, ministère des affaires sociales et de la santé ; ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes ; ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Emmanuel LARGE
inspecteur principal de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Tristan KLEIN
attaché d'administration hors classe, ministère des affaires sociales et de la santé ; ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes ; ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Vincent DIVRY
attaché principal d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marc CASTAINGS
attaché principal d'administration, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Emmanuel BROSSIER
inspecteur principal des douanes, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Pierre-Etienne BOUCHER
CHAPUY, attaché principal d'administration, ministère de la défense
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Sébastien BOUCARD
attaché d'administration hors classe, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Christophe BESSE
attaché d'administration hors classe, ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Luc BERSAT
attaché principal d'administration, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, ministère du logement et de l'habitat durable, direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Agnès ZOBEL
attachée principale d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Carole SPADA
attachée principale d'administration, ministère de la culture et de la communication
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marjorie SOUFFLET
CARPENTIER, attachée d'administration hors classe, ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie QUELQUEJEU
directrice départementale de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie et des finances, ministère de la fonction publique
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anny PIETRI
attachée d'administration hors classe, ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Dominique PEURIERE
attachée d'administration hors classe, ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Valérie PETILLON
BOISSELIER, attachée principale d'administration, ministère de la culture et de la communication
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Lorraine PESNEAUD
attachée principale d'administration, services du Premier ministre
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Pascale MOSSAN
directrice hors classe des services de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie MAUFFRET
VALLADE, attachée d'administration hors classe, ministère des affaires sociales et de la santé ; ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes ; ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Virginie LENOBLE
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Marine LAMOTTE D'INCAMPS
PAILLER, attachée principale d'administration, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Anne JUNIUS
attachée principale, ministère de la défense
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Servane GILLIERS VAN-REYSEL
attachée principale d'administration, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Gwladys FROMENTIN
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Bérénice DELY
attachée principale d'administration, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Hélène CROZE
attachée principale d'administration, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Florence BEREAU
attachée principale d'administration, ministère de la défense
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Stéphanie Teissier
secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale de la justice sur le territoire métropolitain
Groupe:
Inspection générale de la justice
inspecteur_general="Justice sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Patrick Mathé
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Dominique Luciani
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Vincent Delbos
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Etienne Apaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Sandrine Zientara
inspecteurs généraux de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie Riomet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Laurence Pecaut-Rivolier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine Pautrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Maud Morel-Coujard
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Bénédicte Maizy
inspectrice de la justice exerçant les fonctions de secrétaire générale du service
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Marie-Françoise Lebon-Blanchard
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Catherine Gay
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Brigitte Ernoult-Cabot
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Nathalie Delpey-Corbaux
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Béatrice Del Volgo
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Pascale Bruston
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034195174(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Arnaud COVIN
attaché d'administration de l'Etat, cadre budgétaire comptable et financier, et à
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000034194978(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Khadija FARTASSE
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire budgétaire comptable et financier
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000034194978(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Mehdi MEBARKI
agent contractuel, conseiller en charge du numérique
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000034194978(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Vanina NICOLI
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000034194978(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Yasmine-Eva FARES
agent contractuel, directrice adjointe
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000034194978(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Jérôme Baussart
Objet:
responsable administratif
DEC181109DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Stéphane Grévy
Objet:
directeur adjoint
DEC181109DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Sylvie Perrève
Objet:
gestionnaire financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC181109DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Bertram Blank
directeur de l'UMR5797
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181109DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.