Jean-Michel Rey
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rey (Jean-Michel, Guy)
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'un centre d'incendie et de secours ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028861183
(source JORF)
nomination
20 Avril 2014
20/04/2014
De:
REY Jean-Michel
lieutenant de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure
=
"
bronze
"
INTK1325210A
(source BOMI)
attribution
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Jean-Michel REY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020519737
(source JORF)
inscription
15 Avril 2009
15/04/2009
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de distribution
Membre titulaire
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900
(source JORF)
nomination
05 Août 2003
05/08/2003
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000761280
(source JORF)
nomination
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période correspondant à deux sessions, vice-président du premier collège
Remplace:
Mme Cayla (Véronique)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000209291
(source JORF)
nomination
10 Mars 1999
10/03/1999
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1o Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1998-08-01
"
JORFTEXT000000754879
(source JORF)
nomination
20 Août 1998
20/08/1998
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-03-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000748166
(source JORF)
nomination
06 Mars 1997
06/03/1997
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Deuxième session de 1995
JORFTEXT000000377304
(source JORF)
diplome
28 Avril 1996
28/04/1996
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000554122
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1994-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000184348
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994