Jean-Philippe Keil

De:	Jean-Philippe Keil (membre suppléant)
Objet:	le bureau du vote électronique prévu à l'article 16 du décret n° 2014-290 du 4 mars 2014 portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France 6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Bureau du vote électronique

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000042749359 (source JORF)

composition

29 Décembre 2020 29/12/2020

De:	Jean-Philippe Keil conseiller consulaire de la circonscription de Zurich et conseiller de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:	le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral 5°
Groupe:	Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral

JORFTEXT000042749356 (source JORF)

composition

29 Décembre 2020 29/12/2020

De:	Jean-Philippe Keil (membre suppléant)
Objet:	le bureau du vote électronique prévu à l'article 16 du décret n° 2014-290 du 4 mars 2014 modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France 6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Bureau du vote électronique

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000041717956 (source JORF)

composition

13 Mars 2020 13/03/2020

De:	Jean-Philippe Keil (membre suppléant)
Objet:	le bureau du vote électronique prévu à l'article 16 du décret n° 2014-290 du 4 mars 2014 portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France 5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Bureau du vote électronique

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000037615405 (source JORF)

composition

16 Novembre 2018 16/11/2018

De:	Jean-Philippe Keil conseiller consulaire Allemagne, Autriche, Slovaquie, Slovénie, Suisse, conseiller de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:	le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral 5°
Groupe:	Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral

JORFTEXT000037273949 (source JORF)

composition

02 Août 2018 02/08/2018

De:	KEIL Jean-Philippe
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger SUISSE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000033052637 (source JORF)

renouvellement

20 Août 2016 20/08/2016

De:	KEIL (Jean-Philippe)
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger SUISSE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000027843052 (source JORF)

renouvellement

15 Août 2013 15/08/2013

De:	Keil (Jean-Philippe, Franz) président de section des conseillers du commerce extérieur de la France (Suisse) ; 22 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères, et européennes Français de l'étranger Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025789227 (source JORF)

nomination

03 Mai 2012 03/05/2012

De:	KEIL (Jean-Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années Promotion du 1er juillet 2010 3° A l'étranger SUISSE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

JORFTEXT000022818880 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2010 15/09/2010

De:	Keil (Jean-Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Suisse
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2007-07-01"

JORFTEXT000017574148 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2007 05/12/2007

De:	Keil (Jean-Philippe)
Objet:	à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981 au titre de la session de novembre 2004

JORFTEXT000000632456 (source JORF)

admission

20 Juillet 2005 20/07/2005

De:	Keil (Jean-Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3° A l'étranger Suisse
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000256617 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2004 15/09/2004