Joël Moret-Bailly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joël MORET-BAILLY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
1. Au titre du collège de trois personnalités qualifiées
b) Vice-présidents
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046527692
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2022
05/11/2022
De:
Joël Moret-Bailly
professeur des universités
Objet:
référent laïcité du CNRS
date_debut
=
"
2022-01-01
"
date_fin
=
"
2022-08-31
"
DEC214086DAJ
(source BOCNRS)
désignation
18 Janvier 2022
18/01/2022
De:
Joël Moret-Bailly
Objet:
référent chargé de recevoir les signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes au sein du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
DEC211463DAJ
(source BOCNRS)
désignation
12 Avril 2021
12/04/2021
De:
Joël Moret-Bailly
Objet:
référent chargé de la lutte contre le racisme et l'antisémitisme au CNRS
date_debut
=
"
2020-07-01
"
DEC201218DAJ
(source BOCNRS)
désignation
30 Juin 2020
30/06/2020
De:
Joël Moret-Bailly
Objet:
référent déontologue du CNRS
date_debut
=
"
2019-09-01
"
duree
=
"
trois ans
"
DEC191730DAJ
(source BOCNRS)
renouvellement
10 Juillet 2019
10/07/2019
De:
Joël MORET-BAILLY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
1. Au titre du collège de trois personnalités qualifiées
b) Vices-présidents
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038485937
(source JORF)
nomination
18 Mai 2019
18/05/2019
De:
Joël Moret-Bailly
Objet:
référent déontologue du CNRS
duree
=
"
un an
"
DEC181749DAJ
(source BOCNRS)
désignation
03 Juillet 2018
03/07/2018
De:
Joël MORET-BAILLY
»
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
Dans l'arrêté du
8 février 2010
portant nomination à la Commission nationale des accidents médicaux, au 1° (b), à la place de «
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
JORFTEXT000025070310
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2012
03/01/2012
De:
Moret-Bailly (Joël)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité et affectées
à compter de leur date d'installation dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000023477806
(source JORF)
nomination
27 Janvier 2011
27/01/2011
De:
Joël Moret-Bailly
Objet:
dans leur fonction
duree
=
"
trois ans
"
SASX0931289S
(source BOSanté)
renouvellement
15 Mars 2010
15/03/2010