Louis-René Geffroy

De: GEFFROY Louis-René
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: Geffroy (Louis-René)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
14 Octobre 200714/10/2007
De: Louis-René Geffroy
directeur d'hôpital aux hospices civils de Lyon (Rhône), en disponibilité
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
détachement
08 Août 200608/08/2006
De: Geffroy (Louis-René)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2003-03-25"
cessation de fonction
25 Octobre 200325/10/2003
De: Geffroy
Objet:
de
délégation de signature
22 Février 200322/02/2003
De: Geffroy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
22 Février 200322/02/2003
De: Geffroy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
22 Février 200322/02/2003
De: Geffroy
Objet:
de
délégation de signature
19 Février 200319/02/2003
De: Geffroy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
19 Février 200319/02/2003
De: Geffroy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
19 Février 200319/02/2003
De: Louis-René Geffroy
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2002-04-12"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Février 200314/02/2003
De: Louis-René Geffroy
Objet:
sous-directeur de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Geffroy
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Louis-René Geffroy
Objet:
sous-directeur de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Louis-René Geffroy
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
sous-directeur de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 200214/04/2002
De: Louis-René Geffroy
Objet:
directeurs des agences régionales de l'hospitalisation
instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique
9. Franche-Comté
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Louis-René Geffroy
directeur d'hôpital de 1re classe , 10. Ile-de-France
Objet:
directeurs chargés de la mise en place des agences régionales de l'hospitalisation
instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique
2. Aquitaine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 199608/09/1996