14 Février 2003

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De: Michel Cretin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), section garantie
Remplace:M. Jacques Belle
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
president
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Sinigaglia (Toussaint)
Objet:
à l'emploi de trésorier comptable central de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Augier-Reboa (Marie-Pascale)
date_debut="2003-02-17"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Fortin (Alain)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Vallon (Françoise)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Rigaud (Marie-Andrée), épouse Cibert
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Bourgeois (Béatrice)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Delacour (Véronique), épouse Perard
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Brun (Marie-Claude), épouse Cuzzi
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2002-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Pierre Viaux
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
date_debut="2003-02-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
cessation de fonction
14 Février 200314/02/2003
De: Jean-Michel Linfort
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Condom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Maryse Moracchini
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors-classe, sous-préfète de Libourne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
conseillère
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Février 200314/02/2003
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Remplace:M. Thierry Wahl
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Zucchini (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Watterlot (Jean-Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Truttmann (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Traore (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Tournery (Sylvain)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Saussereau (Alexandre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Rodier (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Robbe (Raphaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Riehl (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Radkowski (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Plagnard (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Piret (Aurélien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Pineau (Fabien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Picart (Romain)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Pacreau (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ollivier (Sylvère)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ollivier (Jean-Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Nivanen (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Maury (Arnault)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Masson (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Marchal (Jonathan)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Maldague (Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Leroux (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lepiouffe (Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lemasson (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Laplanche (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Honorat (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Hermant (Benjamin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Grison (Rémy)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Grelaud (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Giboin (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gadot (Mickaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Flajolet (Sylvain)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Dupas (Yann)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Dhyser (Jean-Charles)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Daguisé (Félix)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Couix (Judikael)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Cornet (Bertrand)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Collilieux (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Cheviron (Thibault)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chedhomme (Charles)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Cariou (Renaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bruel (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Brizard (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bozoul (Romain)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bousquet (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Blin (Simon)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Benelmouyi (Loïc)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Annic (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Roux (Céline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Guyon des Diguères (Laure)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Daïaa (Olympe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chauvin (Camille)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bru (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Saab (Rabih)
Libanais
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chahine (Imad)
Libanais
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bou Mansour (Elie)
Libanais
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Sheng (Cheng)
Chinois
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option ingénierie et architecture des systèmes embarqués
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Liu (Ping)
Chinois
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option ingénierie et architecture des systèmes embarqués
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Fezzani (Ridha)
Tunisien
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option hydrographie-cartographie
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bézard (Cédric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Vichot (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Teysseyre (Jean-Philippe)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Terrisson (Laurent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Brillet (Olivier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Biet (David)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Thomas (Jean-François)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Basgrot (Mathieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Tourlonias (Paul)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Tourette (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Sajas (Grégory)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Pellen (Gilles)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Louis (Gilles)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Louis (Gaëtan)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gadesaude (Julien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: De Fouchier (Antoine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bourgine (Olivier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Trouvé (Julien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Solages (Julien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Reinhart (Thibault)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Poret (David)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Maupetit (Stéphane)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lurin (Pierre)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lemarquis (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Laborier (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Jalu (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Guitteny (Olivier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gravez (Matthieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gontier (Hervé)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Giorgis (Lionel)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gaillot (Arnaud)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Drots (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Desmoulins (Mathieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Cougnaud (Paul)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bosseur Dit Toby (Gwénolé)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Yao (Biler)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Piacentino (Hervé)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Najem (Driss)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ligier (Marc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Le Guen (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Hochard (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Galibert (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Fellmann (Bertrand)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Elleboode (Rémi)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Collin Delavaud (Thibault)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Clement (Cyrille)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chovet (Axel)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Benoit (Pierre)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Andréucci (Clément)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Alla (Ahmed)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Accard (François-Xavier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Vialard (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Trinh (Jean-Marc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Sotter (Kévin)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Portier (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Piton (Benoit)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Perrot (Xavier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Nguepini (Ulrich)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ménez (Marc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Morin (Matthieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Meyrand (Raphael)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Marquet (Mathieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Leroy (Marc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lefebvre (Timothée)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Le Saux (Christophe)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lai (David)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lagrèze (Julien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Jaada (Anas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gross (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gaugain (Frédéric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Duplay (Julien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: De Vienne (Alban)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Clere (Paul)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chérensac (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Camps (Claude)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bunel (Charles)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Avois (Yann)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Nasser (Samy)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière DEUG
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Llovel (William)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière DEUG
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Le Bot (Alan)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière DEUG
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Alliot (Nicolas)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Pondrom (Marc)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Héraudeau (Xavier)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Hussenot Desenonges (Nicolas)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ganga (Mustapha)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Faure (Maxime)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: El Hanafi (Abderrazzaq)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Ebrad (Florent)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Costes (Philippe)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Adam (Erwann)
Objet:
à redoubler
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Tarhda (Mohamed)
Marocain
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lahoud (Roger)
Libanais
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Khansa (Mohamad)
Libanais
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Dakhli (Hicham)
Marocain
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Beydoun (Ali)
Libanais
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Phoemsapthawee (Surasak)
Thaïlandais
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Mohamed Ismail (Amr)
Egyptien
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bell Bell (Emmanuel Isaac)
Camerounais
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Frikha (Alaeddine)
Tunisien
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche environnement marin
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Xie (Lin)
Chinoise
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Shingne (Jayada)
Indienne
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Yin (Limin)
Chinoise
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option architecture véhicules et modélisation
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Fontaine (Anne-Laure)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Alzir (Corinne)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Burgevin (Carole)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En seconde année d'études sur dossiers
Branche environnement marin
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Thiébaud (Sophie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Séguenot (Marion)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Regnault (Sandrine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Mellas (Bouchra)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Mathias (Delphine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Maillot (Christelle)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Houmard (Anne)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gohin (Flavie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Perruche (Coralie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Merlin (Sophie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Matte (Isabelle)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Lassus (Julie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gicquel (Solène)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Galinier (Estelle)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Decq (Floriane)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Commien (Ludivine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bry (Isabelle)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Boudau (Valérie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Bonhomme (Julie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Xu (Yuan)
Objet:
à redoubler
auditrice à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Gibergues (Emilie)
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Al Gadoum (Najat)
Marocaine
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Chouin (Eliane)
attachée à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corrèze
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Patrick Naudin
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Zoran Butkovic
architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-07-01"
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Pierre-Louis Decaux
architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-05-08"
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Verdier (Thierry)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Gay (Danièle)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Derey (Alain)
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Rebois (Didier)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Didier Lacotte-Arador
conseiller principal d'éducation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
intégration
14 Février 200314/02/2003
De: Patrice Blemont
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Louis-René Geffroy
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2002-04-12"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Février 200314/02/2003
De: Berton (Philippe-Cyrille)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-03-01"
réintégration
14 Février 200314/02/2003
De: Berton (Philippe-Cyrille)
Objet:
cessation de fonction
14 Février 200314/02/2003
De: Huguette Vigneron-Meleder
directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
Objet:
directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
Remplace:M. Vincent Le Taillandier de Gabory
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: André Pointis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2003-05-01"
depart_retraite
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Zotkaj (Albana)
Objet:
au grade de capitaine
officière servant sous contrat
à compter de la date de signature du contrat, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
duree="six mois"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Isnard (Evelyne)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Charles Lynn
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Alain Mauroy
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Clamecy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Patrick Herole
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Montdidier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Jean-Michel Porcher
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-d'Oise
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Marc Vernhes
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Jérôme Passicousset
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Sébastien Jaunet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Benoît Jamet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Xavier Huard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Sébastien Hervochon
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Mickaël Creze
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Marie-Christine Zabka
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Frédérique Varin
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Barbara Proffit
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Valérie Perlot
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Fanny Pechenart
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Marie-Annick Patault
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Maryse Morando
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Myriam Moiso-Helene
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Elisabeth Lepeltier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Marie Leblanc
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Delphine Le Port
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Nathalie Lafforgue
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Enora Guillerme
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Julie Delalonde
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Lydie Chery-Plumain
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Christine Cassinelli
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Chrystele Bolzer
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Karine Albagnac
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Taricat (Jean)
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Lion (Yves)
Groupe:
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Denis Ploton
Objet:
représentant titulaire de la Fédération française des sociétés d'assurances
Remplace:M. Roger Millot
Groupe:
désignation
14 Février 200314/02/2003
De: Vandererven (Rik)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Maufroy (Claude)
technicien principal d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Marin (Claude)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Delsart (Dominique)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bolliet (Dominique)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Villing (Michel)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Verne (Bernard)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Verdier (Guy)
adjoint administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Venet (Guillaume)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Van Vaerenbergh (Chris)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Triniol (Bruno)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Tribout (Laurent)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Temboury (Jean-Pierre)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Soulat (Jean-Louis)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Serret (François)
technicien principal d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Serayssol (Jean-Louis)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Sauger (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Rocher (François)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Rigaux (Sylvain)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Rigaud (Olivier)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Renard (Pierre)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Ramsay (Sébastien)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Preau (Jean-Michel)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Planche (Yves)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Piton (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Montard (Christian)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Michaut (Samuel)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Melet (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Martin (Christian)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Mallet (Philippe)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Maillard (Laurent)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lourdel (Richard)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Loiseau (Loïc)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Logerot (Xavier)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Leyssenne (Christophe)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Levrier (Laurent)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lecadre (Christian)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Le Mouroux (François)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Le Berre (Jean-Paul)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lamic (Vincent)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lafitte (Louis)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lablanquie (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Jacq (Michel)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Hummel (David)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Hocde (Arnaud)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Helpin (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Guittard (Jean-Baptiste)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Guilloteau (Denis)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Grosbois (Sébastien)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gregoire (Bruno)
adjoint administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gomez (Serge)
contrôleur sanitaire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Goldschmidt (Joël)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Godquin (Stéphane)
agent technique occasionnel de catégorie C
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Ginisty (Yves)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gervet (Xavier)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gaignard (Pascal)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gachon (Christophe)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Frechot (Bertrand)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Ferra (Sébastien)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fayolle (Patrick)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fayard (Max)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fauquenot (Alain)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Ertel (Jean-François)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Duval (Hugues)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dumestre (Bernard)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dumas (André)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Doladille (Brice)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Diard (Christophe)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dezile (Damien)
agent administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Demange (Eric)
technicien principal d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Delmotte (Emmanuel)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Decock (Daniel)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Debenne (Benoît)
préposé sanitaire vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: De Saint Jores (Stéphane)
adjoint administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Darragon (Gérard)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Coustaroux (Jacky)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Condomines (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Collet Fenetrier (Alain)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Claude (Noël)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Chevance (Jean-Yves)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Charlier (Yann)
adjoint technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Chaperon (Nicolas)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Breton (Nicolas)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bres (Jean-Pierre)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bourdin (Didier)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bot (François)
agent vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Beuguel (Jacques)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bel (Pierre)
technicien d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bauer (Pierre-Henry)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Attragit (Paul)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Anjard (Rodolphe)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Amiel (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Vieillard (Hélène)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Vidal (Jocelyne)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Tuny (Isabelle)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Thebault (Monique)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Tendil (Nadine)
secrétaire administrative des services déconcentrés de classe exceptionnelle
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Serres (Danielle)
technicienne d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Salaun (Françoise)
ingénieure divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Rolland (Cindy)
agente technique de catégorie C
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Reveille (Laurence)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Retout (Christelle)
agente administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Remy (Agnès)
secrétaire administrative des services déconcentrés de classe exceptionnelle
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Rannou (Chantal)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Raimbourg (Marie)
agente administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Perigault (Karen)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Perard (Pierrette)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Nimis (Josiane)
technicienne d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Nicolas (Martine)
agente administrative de catégorie C
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Nemery (Lydie)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Mougenot (Aude)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Morviller (Isabelle)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Merle (Sophie)
ingénieure des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Mateo-Domene (Marie-Carmen)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Martin (Sylvie)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Martin (Josette)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Marguet (Karine)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Magny (Agnès)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lia (Florence)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Letang (Catherine)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Laugier (Sylvie)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Lamy (Laure)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Karcher (Valérie)
technicienne principale d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Huault (Raymonde)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Grobon (Delphine)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Grand (Karine)
agente administrative de catégorie C
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Giroux (Danielle)
attachée administrative principale des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gentric (Véronique)
technicienne d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gauquier (Valérie)
agente vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fouche (Stéphanie)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fernandez (Florence)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Feat (Michèle)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fauconnier (Martine)
agente contractuelle de catégorie exceptionnelle
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Fabre (Elisabeth)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Duval (Hélène)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dumont (Nicole)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Ducarouge (Florence)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dibouzeyde (Brigitte)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dezormeaux (Delphine)
agente administrative de catégorie C
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Deveau (Géraldine)
ingénieure des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Desmarest (Delphine)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Deschodt (Brigitte)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Depersin (Florence)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Delsout (Suzanne)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dauvier (Françoise)
technicienne supérieure (agent de catégorie B)
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Dasse (Nicole)
agente technique occasionnelle de catégorie B
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Cormier (Emeline)
agente vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Clerc (Annick)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Choquenet (Marion)
agente vacataire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Chardon (Béatrice)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Charasson (Evelyne)
contrôleuse sanitaire
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Chambron (Claire)
technicienne principale d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Capron (Thérèse)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Canal (Sylvie)
ingénieure des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Brul (Cécile)
technicienne principale d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bouchoucha (Annie)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bertrand (Sabine)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bertin (Brigitte)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bernaud (Patricia)
technicienne d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bernard (Françoise)
adjointe technique des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Basset (Anne)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Bartoli (Maëlle)
technicienne supérieure d'agriculture
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Aso (Laure)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Arnaud (Mireille)
agente contractuelle de catégorie exceptionnelle
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Gambone (Martine)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Rapenne (Denis)
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Closon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Milcent (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Combes (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:M. Narcy (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Bodet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Peulet (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Marie-France Combier
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Clermont-sur-Oise
Objet:
sous-préfète de Condom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Mahmoud Keldi
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
14 Février 200314/02/2003
De: Martine Courant-Vidal
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-07-22"
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Camps (Alain)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Remplace:M. Chapuis (Jean-Yves)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Bretagne"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Duval (François)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:Mme Coste (Anne)
Groupe:
ecole
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Bobenriether (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
Remplace:M. Cattalano (Gérard)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Eric Perrot
agent non titulaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2002-10-01"
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Michel-Combe (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Godot (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Zanon (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Ventre (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Toubin (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Rollet (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Pons (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Monod (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Miesch (Eric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Menard (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Martin (Jacky)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Maroy (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Locqueville (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Lisch (Benoît)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Lheureux (Bertrand)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Lejeune (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Le Cann (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Grigis (Roland)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Godignon (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Gerard (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Georgieff (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Fontaine (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Duret (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Dessez (Pierre-Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Delprat (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Dellinger (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Dall'Osto (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Coiffier (Daniel)
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pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Caillot (Yvan)
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pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Bourse (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Bonnefois (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Blanc (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Beisson (Thierry)
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pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Bechon (Pierre-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Beaumont (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Barbier (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Aldanondo (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
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14 Février 200314/02/2003
De: Quemeneur (Geneviève)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Goriaux-Perais (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Dellinger (Nadine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Dazin (Thérèse)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Bouery (Bruno)
attaché d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
14 Février 200314/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.