Marc Gillet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042464969(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038227018(source JORF)
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000038227018(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
DEVD1324075S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Marc GILLET
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-11-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027945694(source JORF)
admission
13 Septembre 201313/09/2013
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€, toutes taxes comprises en dépenses
Article 18
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
DEVD1222808S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 22
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
DEVK0915147S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Gillet (Marc, Pierre, Jacques)
directeur d'un observatoire environnemental ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Marc Gillet
ingénieur général de la météorologie
Objet:
directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Direction de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
JORFTEXT000000595689(source JORF)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Gillet (Marc)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel ouvert en 1999 pour l'accès au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel ouvert en 1999 pour l'accès au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUI9910067A(source BODD)
composition
30 Avril 199930/04/1999
De: Gillet (Marc)
urbanisteélève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360623(source JORF)
titularisation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gillet (Marc, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
C. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1989/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.