25 Avril 2002

date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"

De:	Jean-François Pons directeur de 2e classe des services pénitentiaires
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

JORFTEXT000000778368 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000778366 (source JORF)

De:	Philippe Nasse conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie vice-président du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2001-10-10"
date_fin="2004-07-25"
cour_comptes

détachement

De:	Volny-Anne (Erik) affecté à la trésorerie générale de la Martinique
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Valere (Pierre) affecté à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Thombrau (Bernard) affecté à la trésorerie générale du Gard
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Smolinski (Gérard) affecté à la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Schennegg (Laurent) affecté à la trésorerie générale du Loiret
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Samat (Laurent) affecté à la trésorerie générale de l'Ardèche
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Sailly (Thierry) affecté à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Rousseau (Daniel) affecté à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Roulle (Christophe) affecté à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Pujol (Philippe) affecté à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Portal (Georges) affecté à la trésorerie générale du Jura
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Paillet (Mathieu) affecté à la trésorerie générale de Seine-Saint-Denis
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Mugnier (Michel) affecté à la trésorerie générale de la Haute-Savoie
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Motscha (Maximilien) affecté à la trésorerie générale du Finistère
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Merpillat (Jean-Pierre) affecté à la trésorerie générale de Charente-Maritime
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Marty (Jean-Michel) affecté à la trésorerie générale de l'Aude
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Martine (Jean-Marie) affecté à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Manot (Yvon) affecté à la trésorerie générale de la Somme
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Locqueneux (David) affecté à la trésorerie générale des Côtes-d'Armor
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Liebus (Eric) affecté à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Le Coq (Michel) affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Lazzarotto (Michel) affecté à la trésorerie générale du Doubs
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Laubray (Eric) affecté à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Labatut (Benoît) affecté à la trésorerie générale du Val-de-Marne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Jouan (Philippe) affecté à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Joncour (Eric) affecté à la trésorerie générale de la Gironde
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Hemard (Michel) affecté à la trésorerie générale de la Marne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Hamon (Hervé) affecté à la trésorerie générale des Yvelines
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Guizonne (Luc) affecté à la recette générale des finances
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Guerry (Erwan) affecté à la trésorerie générale du Morbihan
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Grandferry (Georges) affecté à la trésorerie générale de l'Isère
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gaillard (Pascal) affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gabriel (Alain) affecté à la trésorerie générale de l'Essonne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Félix (Jean-Jacques) affecté à la trésorerie générale du Var
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Fridrick (Hervé) affecté à la trésorerie générale des Vosges
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Foulquier (Jérôme) affecté à la trésorerie générale de la Manche
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Expert (Thierry) affecté à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Dupont (Denis) affecté à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Dumonteil (Cédric) affecté à la trésorerie générale de la Corrèze
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Dumartin (Jean-Jacques) affecté à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Drue (Frédéric) affecté à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Delannoy (Régis) affecté à la trésorerie générale du Nord
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	D'Estan (Olivier) affecté à la trésorerie générale de la Guadeloupe
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Curaut (Frédéric) affecté à la trésorerie générale de Seine-et-Marne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Champeaux (Jean-Luc) affecté à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Champeau (François) affecté à la trésorie générale de Vaucluse
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Bredeche (Jacques) affecté à la trésorerie générale des Deux-Sèvres
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Barbot (Thierry) affecté à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Aragou (Joël) affecté à la trésorerie générale de l'Ariège
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Agosta (Jean-Marc) affecté à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Viviant (Jacky)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant

habilitation

De:	Vincent (Jean-Marie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant

habilitation

De:	Garnier (Pierre)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant

habilitation

De:	Faure (Patrick)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant

habilitation

De:	Picard (Roger) receveur des finances, chef de la mission
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	Marquier (Laurent) directeur départemental du Trésor public
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	Josserand (Alain) inspecteur principal du Trésor public
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	De Almeida (Fernando) inspecteur principal du Trésor public
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	Bec (Dominique) directeur départemental du Trésor public
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	Wlasniak (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Wilczek (Willy)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Vixege (Gérard)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Verdes (François)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Toffel (Jean-Luc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Thevenet (Blandine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Therasse (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Startari (Pascal)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Sorba (Joseph)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Sauvage (Eric)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Salaun (Eric)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Russo (Jean-Jacques)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Rongemaille (Patrick)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Roisnel (Patrice)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Rocklin (Pierre)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Rapy (Jean-Paul)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Poulet (Franck)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Poulain (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Poignard (Cyril)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Pintard (Thierry)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Pierron (Didier)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Petit (Patrick)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	OEuf (Dominique)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Neuville (Luc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Navagas (Olivier)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Nanot (Jean-Luc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Mougin (Thierry)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Mesa (Marc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Merceron (David)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Mathieu (Benoît)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Manceau (Jean-Charles)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Maillot (Thierry)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lidin (Bernard)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lerminiaux (Frédéric)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lecrivain (Bruno)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Le Bour (Mickael)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lauraire (Thierry)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Laitang (Patrick)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Jung (Marc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Jouve (Gérard)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Jouffret (Jean-Michel)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Jaccoud (Christophe )
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Humbert (Xavier)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Huberdeau (Laurent)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Hoze (Christophe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Haumont (Christophe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Gloaguen (Alain)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Garo (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Gac (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Expert (Hervé)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Eme (Sylvain)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Dubois (Régis)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Douis (François)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Douillet (Dominique)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Domeyne (Bernard)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Detee (Géry)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Deschildt (Hervé)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Delforge (Alban)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Delay (Emmanuel)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Delagnes (Jean-François)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Delage (Christophe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Decros (Henri)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Dannely (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Danjoie (Pierre)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Dahan-Doladille (Jean-Michel)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Cheyron (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Chauvin (David)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Ces (Fabrice)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Brusselle (David)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Brabant (Hervé)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bourdon (Stéphane)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Boulay (Vincent)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bouchet (Jean-Marc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bonet (Marc-Antoine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bonardi (Vincent)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Blanco (Antoine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Blanchi (Frédéric)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Blanc (Jean-Luc)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bisou (Michel)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Biancamaria (Sylvain)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bertinotte (Philippe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bertin (Yvan)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Berthon (Patrice)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Berthelin (Christophe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Barrat (Christophe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Aymond (Antoine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Auclair (François)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Allais (Hervé)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Zimmermann (Jean-Marie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Valeriaud (Christian)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Labadie (Claude)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Coulombel (Didier)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Chambron (Christian)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Cassai (Roland)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Merot (Bruno) affecté à la trésorerie générale de la Marne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Latour (Eric) affecté à la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Couturier (Jacques) affecté à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public

habilitation

De:	Veisemburger (Odyle) affectée à la trésorerie générale de la Moselle
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Vasseur (Virginie) affectée à la trésorerie générale de l'Essonne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Saulnier (Nathalie) affectée à la trésorerie générale de la Meurthe-et-Moselle
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Sahores (Isabelle) affectée à la trésorerie générale des Landes
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Rabu (Christine) affectée à la trésorerie générale du Nord
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Pucar (Martine) affectée à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Pleiber (Linda) affectée à la trésorerie générale du Finistère
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Patru (Anne) affectée à la trésorerie générale de l'Yonne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Nodon (Gisèle) affectée à la trésorerie générale de la Moselle
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Mounier (Marie-Odile) affectée à la trésorerie générale de la Loire
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Mangel (Pascale) affectée à la trésorerie générale de la Dordogne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Mangane (Angélique) affectée à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Lubeth (Eddie) affectée à la recette générale des finances
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Lolivier (Charlotte) affectée à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Lefebvre (Véronique) affectée à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Leclerc (Michèle) affectée à la trésorerie générale du Doubs
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Harmon (Nadine) affectée à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gueritte (Patricia) affectée à la trésorerie générale de la Gironde
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gouny (Martine) affectée à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gonzalez (Chrystelle) affectée à la trésorerie générale de Lot-et-Garonne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Gandit (Barbara) affectée à la trésorerie générale de Vendée
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Fromion (Christiane) affectée à la trésorerie générale du Cher
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Ely (Clothilde) affectée à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Dumont (Brigitte) affectée à la trésorerie générale du Nord
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Demeure (Fabienne) affectée à la trésorerie générale de la Mayenne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Decoopman (Valérie) affectée à la trésorerie générale de l'Oise
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Cuqsac (Marie-Hélène) affectée à la trésorerie générale du Tarn
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Crouzet (Marie-Pierre) affectée à la trésorerie générale du Loiret
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Chavant (Patricia) affectée à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Calvet (Magali) affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Burckel (Patricia) affectée à la trésorerie générale de l'Eure
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Boulet (Béatrice) affectée à la trésorerie générale de l'Aisne
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Berthier (Sylvie) affectée à la trésorerie générale d'Indre-et-Loire
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Bellier (Sylvie) affectée à la trésorerie générale du Val-d'Oise
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Bade (Stéphanie) affectée à la trésorerie générale de la Somme
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Auber (Janick) affectée à la trésorerie générale de la Sarthe
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Amstutz (Cathel) affectée à la trésorerie générale d'Eure-et-Loir
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Aliu (Evelyne) affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Alata (Danièle) affectée à la trésorerie générale des Alpes-Maritimes
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public

habilitation

De:	Guillarme (Françoise) directrice départementale du Trésor public
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

habilitation

De:	Vilmain (Patricia )
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Viallet-Degand (Fabienne)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Vallon El Kadri (Sylvie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Valière (Magali)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Tixier (Claudine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Soulage-Adiveze (Nathalie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Soudain (Laure)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Signoret (Delphine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Rambaud (Anne)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Quagiotto (Corinne)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Pennequin (Béatrice)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Pelliard (Laurence)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Patoux (Evelyne)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Pacot (Sophie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Nativel-Parade (Sylvie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Molia (Danielle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Meyer (Katrin)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Metzger (Eliane)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Maubre-Turpin (Isabelle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Mathieu (Delphine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Majorel-Delage (Sandrine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lorenzelli (Christine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Llaury (Sophie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Leclaire (Valérie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lechevalier (Florence)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Lebreton (Laurence)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Le Flao (Marie-Pierre)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Larriviere (Murielle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Larieux-Provost (Marie-Josèphe)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Labasque (Catherine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Juillard (Véronique)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Jouinot (Isabelle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Hittinger (Barbara)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Guillou (Marie-Claude)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Grange (Catherine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Grandis (Danielle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Gayton (Françoise)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Gastaud (Nathalie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Fromonteil (Sylvie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Flamant (Sabine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Dimey (Véronique)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Dimey (Dominique)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Crussard (Sylvie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Cros (Cécile)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Chambrault (Céline)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Brungard (Valérie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Brabant (Magaly)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Boyer (Annie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Boucard (Françoise)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Borg (Christelle)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bert (Nathalie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Baranger (Marie-Christine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Bala (Ghislaine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Alix (Sophie)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Alix (Sandrine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Celestin (Catherine)
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les directeurs départementaux du Trésor public
Groupe:	Trésor public

habilitation

De:	Drien (Mireille) affectée à la trésorerie générale des Ardennes
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs principaux du Trésor public

habilitation

De:	Joblon (Yolande) affectée à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public

habilitation

De:	Compan (Astrid) affectée à la trésorerie générale de la Creuse
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public

habilitation

JORFTEXT000000777968 (source JORF)

De:	Vincent Amiot
Objet:	ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Remplace:	M. Patrick Raulin
Groupe:	Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)

nomination

De:	Yvon Robert chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Jacky Richard directeur de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Marcel Pochard conseiller d'Etat, président
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Yvon Céas inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Marie-Françoise Simon-Rovetto directrice de l'administration
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Ketty Schwartz directrice de la recherche
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Béatrice Gille directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Francine Demichel directrice de l'enseignement supérieur
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:	Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

désignation

De:	Yvon Robert chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du 13 octobre 1999 candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants élus en application del'article 2 du décret n° 94-185 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:	Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires

désignation

De:	Michel Dellacasagrande directeur des affaires financières
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du 13 octobre 1999 candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants élus en application del'article 2 du décret n° 94-185 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:	Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires

désignation

De:	Ketty Schwartz directrice de la recherche
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du 13 octobre 1999 candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants élus en application del'article 2 du décret n° 94-185 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:	Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires

désignation

De:	Béatrice Gille directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du 13 octobre 1999 candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants élus en application del'article 2 du décret n° 94-185 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:	Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires

désignation

De:	Francine Demichel directrice de l'enseignement supérieur
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du 13 octobre 1999 candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants élus en application del'article 2 du décret n° 94-185 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:	Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires

désignation

JORFTEXT000000777813 (source JORF)

De:	Le Gac (Marie-Josèphe) juge honoraire au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membre de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Est rayée de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

nomination

JORFTEXT000000777813 (source JORF)

De:	Onfray (Alexandra) substitute à l'administration centrale
Objet:	membre de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

nomination

JORFTEXT000000777812 (source JORF)

De:	Christian Marescaux professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:	chef du service de neurologie, neuropsychologie et explorations fonctionnelles des épilepsies de l'hôpital civil au centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2001-01-22"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	SARL SROI (Radio NRJ)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé SARL Epicom (Radio 102 FM) Catégorie C

admission

De:	SARL Sogéra (Radio Chérie FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé SARL Epicom (Radio 102 FM) Catégorie C

admission

De:	Association Free Dom (Radio Free Dom)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie B

admission

De:	Association Bleu Azur (Radio Nostalgie)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie B

admission

De:	Radio Zantak (Radio Zantak)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Radio Zanbos (Radio Zanbos)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Radio Sky Réunion (Radio Sky Réunion)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Radio Kiwawa (Radio Kiwawa)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Plainoise FM Communication (Radio Plainoise FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Korail Océan Indien (Radio Kanal Océan Indien)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Reugny FM (Radio Reugny FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Radio Vénus (Radio Vénus)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Radio Velly (Radio Velly Music)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association First Radio (Radio First Réunion)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Atlantis FM (Radio Atlantis FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Arc-en-Ciel (Radio Arc-en-Ciel)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	Association Alizés FM (Radio Alizés FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Catégorie A

admission

De:	SARL Orom (Radio Star)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Association Radio Zirondel (Radio Zirondel - RZFM)

admission

De:	Radio Méga Ouest (Radio Méga Ouest)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Association Radio Zirondel (Radio Zirondel - RZFM)

admission

De:	Association Espérance (Radio Klips)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 13 novembre 2001 susvisé Association Radio Zirondel (Radio Zirondel - RZFM)

admission

De:	Le Puloc'h (François) chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:	M. Picon-Dupré (René)
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

JORFTEXT000000595806 (source JORF)

nomination

De:	Alfandari (Jean-Michel) secrétaire général de l'académie de Nantes
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:	M. Fallachon (Philippe)
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

JORFTEXT000000595806 (source JORF)

nomination

De:	Christophe Lhuillier
Objet:	membre de la commission paritaire des publications et agences de presse représentant de la Fédération française des agences de presse (FFAP), suppléant
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000000595804 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000595724 (source JORF)

De:	Huot (David) direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2002-01-14"

titularisation

De:	Morard (Martin)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes A titre étranger
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Verdure (Marc)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Suire (Yannis)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Stuzmann (Dominique)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Ract (Patrice)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Penicaut (Emmanuel)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Nawrocki (François)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Muth (Olivier)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Morand (Olivier)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Lyon-Caen (Nicolas)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Lutz (Jean-François)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Lenegre (Florent)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Laurent (Xavier)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Guilleray (Pierre-Emmanuel)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Guillemain (Jean)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Giraud (Cédric)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Gautier (Marc-Edouard)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Chandelier (Joël)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Bergeron-Foote (Ariane)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes A titre étranger
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Sanjuan (Agathe)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Peoc'h (Géraldine)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Moirez (Pauline)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Mary (Anne)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Manneheut (Agnès)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Lohr (Evelyne)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Leblanc (Lebourgeois) (Anne-Elyse)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Horovitz (Pauline)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Gordien (Marie-Estelle)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Fabris (Cécile)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Clot (Nathalie)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

De:	Christophe (Delphine)
Objet:	aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	Ecole nationale des chartes

conférés

JORFTEXT000000595722 (source JORF)

De:	Jacqueline Beteille, épouse Baudouin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite juge au tribunal de grande instance de Montpellier, chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montpellier

date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite

admission

autorisation_exercice_medecin

De:	Khaled (Ali)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000595721 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin

De:	Chergui (Abdelkader, Karim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000595721 (source JORF)

autorisation

JORFTEXT000000595693 (source JORF)

De:	Pierre Meyere professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Objet:	chef du service d'odontologie, hôpital de La Timone, à Marseille
Groupe:	Service d'odontologie, hôpital de La Timone, à Marseille

date_debut="2002-04-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000595691 (source JORF)

De:	Philippe Choné administrateur civil de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2002-04-01"

nomination

De:	Wacker (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Richard (William)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Leclercq (Michel)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Lavaud (Jacques)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	La Marle (Hubert)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Bon (Michel)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Ros (Patrice)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 2e classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Matamala (Gérard)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 2e classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Faustin (Philippe)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 2e classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Giraud (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 1re classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Contan (Clément)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 1re classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Bellocq (Philippe)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 1re classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Monsegu (Monique)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Bourgeois dite Dessus (Martine)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller hors classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Gerbal (Marie-Ange)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 2e classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Convert (Béatrice)
Objet:	dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes Au grade de conseiller de 1re classe
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000000595689 (source JORF)

De:	Marc Gillet ingénieur général de la météorologie
Objet:	directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
Groupe:	Direction de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer

nomination

JORFTEXT000000595688 (source JORF)

De:	Patrick Roger chef du bureau de la logistique à la direction des services administratifs et financiers
Objet:	Elle
Groupe:	Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2002-121

composition

JORFTEXT000000595688 (source JORF)

De:	Yvan Lecuivre chef de service à la direction des services administratifs et financiers
Objet:	Elle
Groupe:	Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2002-121

composition

JORFTEXT000000595688 (source JORF)

De:	Michèle Bameul adjointe au chef du bureau du cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:	Elle
Groupe:	Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2002-121

composition

De:	Frédéric Gervais deuxième vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan, président de la commission aéroportuaire
Objet:	à compter de ce jour 3° président
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	AVDEF Directeur général de la société ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 2° représentants des usagers
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	TAT Industries Directeur général de la société ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 2° représentants des usagers
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Air Midi Président-directeur général de la société ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 2° représentants des usagers
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Air Littoral Président de la compagnie ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 2° représentants des usagers
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Arles Maire d' ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 1° représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Nîmes Président de la communauté d'agglomération de ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 1° représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Gard Président du conseil général du ou son représentant
Objet:	à compter de ce jour 1° représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

De:	Denis Volpilière président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan
Objet:	à compter de ce jour 1° représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

désignation

JORFTEXT000000412616 (source JORF)

De:	Friedrich (Georges) inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour l'aide à l'initiative des jeunes
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour l'aide à l'initiative des jeunes

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Metais (Camille)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Le Quéré (Claude, Caroline)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vuillemin (Thomas, Louis)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Soupramaniane (Ashok)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pires (Sergio)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Picart (Tristan, Patrice)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pialloux (Sébastien, Pierre)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Perrut (Mikaël, Benjamin)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Latourelle (Fabien, Camille)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laigneau (Hugues, Pierre)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Idrac (Charles-Antoine, Marie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Fraichard (Julien, Robert)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	De Chaisemartin (Adrien, Jonathan)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	D'Halluin (Alban, Christian)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	D'Annunzio (Simon, Etienne)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Coïc (Jean-Marc, Fabien)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Choumert (Frédéric, Pascal)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Beyrath (Eric, Alain)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bedo (Jean-Sébastien, Pascal)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Beauvais (Victor, Etienne)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vallejo (Caroline, Irène)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Valigny (Constance, Marie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Simiu (Diane, Charlotte)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Crozatier (Cécile)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

JORFTEXT000000412613 (source JORF)

De:	Edgard Bensamoun officier de protection des réfugiés et apatrides
Objet:	chef des services administratifs stagiaire au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2002-02-19"

nomination

JORFTEXT000000412612 (source JORF)

De:	Christophe Huon attaché principal de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:	chef des services administratifs stagiaire au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2002-02-19"

nomination

De:	Sibert (Christian) trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Lozère
Objet:	trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département du Jura
Remplace:	M. Durand

nomination

De:	Raude (Jean-Yves) administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Orne
Remplace:	M. Péry

nomination

De:	Péry (Jean-Pierre, Louis) trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Orne
Objet:	trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Allier
Remplace:	M. Fournier

nomination

De:	Legrand (Claude, Michel, Paul) trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Ariège
Objet:	trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général de la Polynésie française
Remplace:	M. Grattepanche

nomination

De:	Frochot (Jean-Michel, François, Emile) receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Lozère
Remplace:	M. Sibert

nomination

De:	Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien) trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département du Jura
Objet:	trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Ain
Remplace:	M. Bown

nomination

De:	Descamps (Gérard, François, Adolphe) receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Ariège
Remplace:	M. Legrand

nomination

De:	Bown (Georges, Michel-Marie) trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Ain
Objet:	trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:	M. Bergès

nomination

De:	Bergès (François, Joseph) trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Marne, trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne
Remplace:	M. Joutard

nomination

De:	Tibon-Cornillot (Michel)
Objet:	membres de la commission du développement durable
Remplace:	M. Bourg (Dominique)
Groupe:	Commission du développement durable

nomination

De:	Evain (Daniel)
Objet:	membres de la commission du développement durable
Remplace:	M. Bourg (Dominique)
Groupe:	Commission du développement durable

nomination

De:	Dufour (Dany, Robert) de
Objet:	membres de la commission du développement durable
Remplace:	M. Bourg (Dominique)
Groupe:	Commission du développement durable

nomination

De:	Sinaï (Agnès)
Objet:	membres de la commission du développement durable
Remplace:	M. Bourg (Dominique)
Groupe:	Commission du développement durable

nomination

De:	Gavarini (Laurence) démissionnaires
Objet:	membres de la commission du développement durable
Remplace:	M. Bourg (Dominique)
Groupe:	Commission du développement durable

nomination

De:	Perrin (Gilles) chef du bureau des personnels administratifs à la sous-direction des personnels administratifs et contractuels à la direction du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration
Remplace:	M. Meslin (Olivier)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000412606 (source JORF)

nomination

De:	Aymard (Michel) chef du bureau du conseil et du contentieux à la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à la direction du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration
Remplace:	Mme Delagenière (France)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000412606 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000412302 (source JORF)

De:	Ville-sous-la-Ferté (Aube) cadastrés
Objet:	à titre définitif, au ministère de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine) divers immeubles dépendant d'un ensemble immobilier domanial sis lieudit « Clairvaux », à
Groupe:	Direction de l'architecture et du patrimoine

affectation

De:	Schnapp (Alain) professeur d'université à Paris-I
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:	Établissement public du musée du Louvre

JORFTEXT000000229218 (source JORF)

nomination

De:	Ladreit de Lacharrière (Marc) président de FIMALAC
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:	Établissement public du musée du Louvre

JORFTEXT000000229218 (source JORF)

nomination

De:	Giesbert (Franz-Olivier) directeur de la publication Le Point
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:	Établissement public du musée du Louvre

JORFTEXT000000229218 (source JORF)

nomination

De:	Gabouleaud (Philippe) administrateur civil au service de la formation aéronautique et du contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:	M. Beteta (Daniel)
Groupe:	Groupement pour la sécurité de l'aviation civile

JORFTEXT000000229217 (source JORF)

nomination

De:	François Ropars professeur des universités
Objet:	directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest

JORFTEXT000000229214 (source JORF)

nomination

De:	Sturlese (Bruno) magistrat
Objet:	sous-directeur de la négociation au service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Sous-direction de la négociation au service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice

JORFTEXT000000229213 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"

De:	Erny (Isabelle) inspectrice des affaires sanitaires et sociales détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité attaché d'administration centrale attaché d'administration centrale

JORFTEXT000000229211 (source JORF)

intégration

De:	Willeman (Laurent)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Turgis (Sylvain)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Romeo (Giovanni)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Paris (Cédric)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Ors (Gérald)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Miclo (Fabrice)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Mars (Bruno)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Ludot (Stephan)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Lagarde (Lionel)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Hennequin (Denis)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Campagne (Bruno)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Villiger (Julie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Vallon (Delphine)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Schwab (Véronique)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Riehl (Caroline)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Richard (Laurence)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Pechard (Séverine)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Pallier (Marie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Ossou (Nayirie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Naudin (Frédérique)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Mirailles (Chantal)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Metillon (Séverine)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Le Blanc (Stéphanie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Lambillotte (Aurélie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Lahlou (Yasmina)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Janiw (Joana)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Heyraud (Emilie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Guy (Miyako)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Guena (Alexa)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Champion (Marie-Sophie)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Blondeau (Anne)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

De:	Barat (Solenne)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

nomination

JORFTEXT000000229209 (source JORF)

De:	Montagne (Bernard) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="1992-11-12"

promotion

De:	Vincent (Antoine, André)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tricoire (Bruno, François)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tournat (Mathieu)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Themiot (Pierre)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Scialom (Uriel, Isaac)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pain (Antoine, Pascal)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pabot (Romain, Robert)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hugonin (Benoit, Guy)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Grunberg (Olivier, Hervé)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gras (Antoine, Marie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Evesque (Boris, Daniel)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dehornoy (Julien, Jacques)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Degouge (Robin, Régis)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	De Thoury (Raphaël, Alexis)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Barthélémy (Yann, Maurice)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	de Perigord de Villechenon (Sophie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vidy (Aurore, Céline)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vernay (Marie, Annie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Simeoni (Raphaëlle)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Renouard (Emilie, Anne)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gaydan (Julie, Adeline)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dupeyrat (Anne, Marie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Degrange (Aurore, Nathalie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Borni (Marie)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

JORFTEXT000000229103 (source JORF)

De:	Ledenvic (Philippe) ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2002-05-01"

nomination

JORFTEXT000000229102 (source JORF)

De:	Schmitt (Alain, Louis) ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie

date_debut="2002-05-01"

nomination

JORFTEXT000000229101 (source JORF)

De:	Marianne Combaldieu agente contractuelle
Objet:	rapporteure permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2002-04-15"

nomination

JORFTEXT000000229100 (source JORF)

De:	Laurent Biron administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
Objet:	rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2002-04-01"

nomination

De:	Vitrolles (Rémi) directeur départemental du Trésor public
Objet:	à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

habilitation

De:	Joder (Fernand) directeur départemental du Trésor public
Objet:	à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

habilitation

De:	Brun (Maurice) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

habilitation

De:	Ranaldi (Martine) trésorière principale du Trésor public
Objet:	à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

habilitation

De:	Mestat (Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cote (Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Tassin (Bruno)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Colomb (Michèle)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Le Bars (Yves)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé président
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Witier (Pierre)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rossi (Pierre)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Mouchel (Jean-Marie)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Maldonado (Alain)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Coussy (Olivier)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bry (Michel)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Winiarski (Thierry)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Vandanjon (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Linder (Richard)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Laganier (Robert)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gorse (Jean-François)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Modaressi (Hormoz) (bureau des recherches géologique et minière)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Masnou (Thierry) (conseil général des ponts et chaussées)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lesaffre (Benoît) (ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement) membre sortant
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	François (Dominique) (école centrale de Paris) membre sortant
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Madre (Jean-Loup) (institut national de recherche sur les transports et leur sécurité)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gatignol (Philippe) (université technologique de Compiègne)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Dupagne (Albert) (université de Liège)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bruston (André) (délégation interministérielle à la ville) membre sortant
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bonnet (Alain)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membre choisi par le ministre au sein du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Alaoui Soulimani (Amina)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jocteur-Monrozier (Lucille) (centre national de la recherche scientifique, université de Lyon I)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Zanni (Hélène) (université Paris VI)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Patrick Sillard ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat. e)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants représentants élus des élèves
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="un an"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Thomas Donal pour le cycle des dessinateurs cartographes. f)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants représentants du personnel formés à l'école élus
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Jean-Luc Perrigault ouvrier d'Etat
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Luc Mathis pour le cycle des ingénieurs des travaux
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Eric Leclanche pour le cycle des géomètres
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Pierre-Yves Hardouin pour le cycle des ingénieurs géographes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Yves Egels ingénieur général géographe
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Gérard Chappart ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Suppléants
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
suppleant

nomination

De:	Yves Egels ingénieur en chef géographe, titulaire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre de chef de cellule pédagogique et de recherche
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Serge Botton ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, suppléant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre de chef de cellule pédagogique et de recherche
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Romain Legros pour le cycle des ingénieurs géographes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Matthieu Le Masson pour le cycle des ingénieurs des travaux
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Jean-Marc Le Gallic ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Loïc Evard pour le cycle des géomètres
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Didier Bouteloup géomètre
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Serge Botton ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Edouard Beauvillain ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Issam Tannous directeur des opérations, société APIC, ou son représentant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – représentants du secteur professionnel susceptible de recruter des ingénieurs civils
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Rony Gal président directeur général de la société ESRI-France, ou son représentant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – représentants du secteur professionnel susceptible de recruter des ingénieurs civils
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Emmanuel Devys directeur du département études et développement de la société THALES-ISR, ou son représentant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – représentants du secteur professionnel susceptible de recruter des ingénieurs civils
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Thierry Audric sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération internationale et du développement, représentant le ministère des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – représentants d'administrations ou d'organismes intéressés par l'enseignement de l'école
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Olivier Jamet titulaire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des ingénieurs géographes
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Emmanuel Fritsh suppléant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des ingénieurs géographes
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Stéphane Pelle suppléant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des ingénieurs des travaux
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Christian Huon titulaire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des ingénieurs des travaux
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Jérôme Tantot suppléant
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des géomètres
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Jean-Luc Dolliou titulaire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des géomètres
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Pierre Fraysse titulaire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des dessinateurs cartographes
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Michel Le Pape ingénieur en chef géographe, directeur de cabinet. d)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – directeurs ou chefs de service à l'Institut géographique national représentants du corps enseignant élus
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Yves Guermond directeur du laboratoire SIG au Centre national de la recherche scientifique. b)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président vice-président
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	François Brun directeur général adjoint de l'Institut géographique national. c)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président membres désignés par le ministre chargé de l'équipement sur proposition du directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Bénédicte Lejeune pour le cycle des dessinateurs cartographes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – au titre d'enseignant à l'école Titulaires
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Geneviève Jomier directrice de l'institut universitaire professionnalisé de l'université Paris IX-Dauphine, représentant le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – représentants d'administrations ou d'organismes intéressés par l'enseignement de l'école
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Sophie Dufresnoy suppléante
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – pour le corps des dessinateurs cartographes
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale des sciences géographiques : a

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Elisabeth Rinie ingénieur en chef géographe, directrice du personnel
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a) président – directeurs ou chefs de service à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"

nomination

De:	Ruven (Gérard) chef de la division formation
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléant
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Lutz (Roger) ingénieur des travaux à l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléant
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Huboux (Ryck) inspecteur des services à l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléant
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Bonardi (Jacques) délégué régional adjoint à l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante Suppléant
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Thal (Jean) vétérinaire
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Pinault (Xavier) ingénieur au CFPPA de Vendôme
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Dufour (Michel) ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à la DDAF du Loir-et-Cher
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Lorre (Emile) secrétaire général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante président du jury de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe du groupe 3, de la filière technique (texte non paru au Journal officiel) représentant le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

composition

De:	Géant (Hubert) directeur adjoint de la police à l'ONCFS
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante deux représentants des agents de la même filière et du groupe égal ou immédiatement supérieur, proposés par le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en raison de leurs compétences
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

composition

De:	Henry (Nicole) chargée de mission
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante représentant la directrice de la nature et des paysages
Groupe:	Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique

composition

De:	Koe (Jocelyne) directrice des ressources humaines de l'ONCFS, vice-présidente du jury de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe du groupe 3, de la filière technique (texte non paru au Journal officiel)
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique au titre de l'année 2002 la manière suivante chef de service chargé du personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

composition

De:	de Montgascon (Henri) président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant ; f)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Marcotte (Michel) président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant. b)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	de Turkheim (Gilbert) président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Terrasse (Jean-François) représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Poulain (Jean-Luc) président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Pouget (Raymond) président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Plauche-Gillon (Henri) président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Peyrin (Christian) président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Petitpas (Henri) président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Moutou (François) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Molina (Patrick) président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Mathieu (Bernard) président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Martin (Francis) représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Malvaud (Frédéric) représentant Haute-Normandie Nature Environnement, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Lecha (Jean-Raymond) président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Lebreton (Jean-Dominique) représentant le Conseil national de la recherche scientifique, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Lavallart (Philippe) président de la Fédération des chasseurs à l'arc, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Kittler (Daniel) président de la fédération départementale des chasseurs du territoire de Belfort, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Justeau (Philippe) suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Jean (Alain) suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Jarry (Guy) représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Gratadour (Vincent) suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Giraud (Yves) président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Fuzies (Pierre) président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Esclope (Alain) président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Echaubard (Michel) représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Dulac (Philippe) président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Dobremez (Jean-François) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Delavenne (Bruno) représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Chazalet (Jacques) représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Brayer (Philippe) président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Bonnefous (Guy) président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Boidot (Jean-Paul) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Bidault (Edouard-Alain) président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Baudin (Bernard) président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Barbedienne (Philippe) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Aurange (Jacques) président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Athanaze (Pierre) représentant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Terrier (Marie-Eve) suppléante. d) Un membre titulaire et un membre suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur. e) représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Py (Dominique) représentante de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	France Nature Environnement titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Dubanchet (Sandrine) représentante de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléante
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

nomination

De:	Olivier (GuyNoël) président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant. c)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a) présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Taleb (Rabah)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Roy (Joël)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Keller (Denis)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Zysberg (Claudine)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Janot (Sophie)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre de FO
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Ferlin (Myriam)
Objet:	représentants du personnel Suppléants Au titre de FO
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Robert (André)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Ciulkiewicz (Jean-Luc)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Lallemand (Claudie)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Boutin (Fabienne)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre du syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:	Syndicat national de l'environnement CFDT

nomination

De:	Sardon (Anne-Marie)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Bayon (Rose-Marie)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre de la CGT
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Pioline (Martine)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre de FO
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Beaussier (Geneviève)
Objet:	représentants du personnel Titulaires Au titre de FO
Groupe:	Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination