Mariano Marcos
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marcos (Mariano)
ancien architecte des Bâtiments de France ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
44
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030885459
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2015
14/07/2015
De:
Mariano MARCOS
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
date_debut
=
"
2010-02-03
"
JORFTEXT000021411115
(source JORF)
radiation
09 Décembre 2009
09/12/2009
De:
Marcos (Mariano)
dans le Tarn-et-Garonne
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
Chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine
date_debut
=
"
2000-10-01
"
JORFTEXT000000219148
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2000
29/09/2000
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Marcos (Mariano)
représentant du personnel à la commission administrative paritaire des architectes de Bâtiments de France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants du personnel
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620
(source JORF)
nomination
28 Juillet 1993
28/07/1993
De:
Marcos (Mariano)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000709538
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1991
16/01/1991
De:
Marcos (Mariano)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559
(source JORF)
désignation
30 Mars 1990
30/03/1990
