modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
membre élu suppléant de l'organisation Solidaires Environnement de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
Objet:
membre élu titulaire de l'organisation Solidaires Environnement
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
(Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite automobile des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2007 les personnes ci-après
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (VAFM) de la session 2005 les personnes ci-après
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2004 les personnes ci-après
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 2003 les personnes ci-après
