Michel Aubagnac

De: Aubagnac (Michel, Louis, Roger)
chef des services fiscaux à Paris ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Aubagnac (Michel)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000577631(source JORF)
nomination
18 Juin 199918/06/1999
De: Aubagnac (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Michel Aubagnac
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000376229(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 199603/04/1996
De: Michel Aubagnac
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000737218(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 199521/09/1995
De: Michel Aubagnac
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000187262(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199512/04/1995
De: Aubagnac (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000548189(source JORF)
affectation
14 Avril 199414/04/1994