Michel Chaput

De: Michel Chaput
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000025400605(source JORF)
réintégration
25 Février 201225/02/2012
De: Michel Chaput
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000438111(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200423/05/2004
De: Michel Chaput
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000234260(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200227/12/2002
De: Chaput (Michel, Rémy, Pierre)
membre d'une commission nationale de contrôle de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233678(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Michel Chaput
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000772919(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 200209/04/2002
De: Chaput (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000204950(source JORF)
admission
18 Mars 199818/03/1998
De: Chaput (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter des dates
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000198540(source JORF)
promotion
06 Février 199706/02/1997
De: Chaput (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000548046(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996