Michel Delpon

De: Michel Delpon
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Michel Delpon
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Représentant suppléant
Groupe:
Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Assemblée nationale)
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000045175286(source JORF)
nomination
16 Février 202216/02/2022
De: Michel Delpon
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Dordogne
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Dordogne
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043274969(source JORF)
désignation
23 Mars 202123/03/2021
De: Delpon Michel
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel Delpon
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041429434(source JORF)
désignation
21 Janvier 202021/01/2020
De: Michel Delpon
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041429434(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 202021/01/2020
De: Michel Delpon
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Michel Delpon
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Michel Delpon
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Michel Delpon
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Delpon Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DORDOGNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Delpon Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DORDOGNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Michel DELPON
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026206402(source JORF)
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Delpon (Michel)
à Prigonrieux (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Delpon (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
JORFTEXT000000440844(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delpon (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000395250(source JORF)
nomination
11 Mai 199911/05/1999