Michel Dobremelle


De: Dobremelle (Michel, Paul)
conseiller général des Yvelines, maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines ; 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Dobremelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dobremelle (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter le département des Yvelines
membre suppléant
Remplace:M. Brame (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.