Michel Granade

De: Michel Granade
attaché principal d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Pour les affaires relevant du département des bibliothèques
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000043339404(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 202109/04/2021
De: Michel Granade
attaché principal d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Dans la limite des attributions du département de la programmation, des réseaux et des territoires
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000043023305(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202121/01/2021
De: Michel Granade
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000041423158(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Michel Granade
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000030716289(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Michel Granade
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000027470231(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 201329/05/2013
De: Michel Granade
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026149183(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Michel GRANADE
bureau du régime économique de la presse et des métiers de l'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000022443940(source JORF)
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Michel Granade
bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000273880(source JORF)
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Granade (Michel)
attaché d'administration centrale au bureau du régime économique de la presse et des aides publiques à la direction du développement des médias
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Cleach (Julien)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000649806(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Granade (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000263899(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005