Monique Rousseau

Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Morales Monique Macé
De: ROUSSEAU Monique
Henriette, Odette, veuve MORALÈS
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
JORFTEXT000024573141(source JORF)
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: Rousseau (Monique), épouse Morales
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849(source JORF)
nomination
24 Décembre 200824/12/2008
De: ROUSSEAU Monique
Henriette, Odette, veuve MORALÈS
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Rousseau, née Maillat (Monique, Henriette, Lucienne)
ancien député du Doubs ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Officier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Rousseau, née Crépin (Monique)
secrétaire administrative dans une direction départementale de l'équipement ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Rousseau (Monique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale - Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rousseau, née Maillat (Monique, Henriette, Lucienne)
vice-président du conseil général du Doubs ; 39 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Rousseau, née Luchaire (Monique)
vice-présidente de l'association des conciliateurs de France ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau (Monique)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléante
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000555264(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Rousseau (Monique)
conseiller régional de Franche-Comté, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000346551(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Monique)
Docteur
Objet:
des cadres et admise, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin général de la santé
date_debut="1990-11-17"
depart_retraite
JORFTEXT000000709086(source JORF)
radiation
03 Avril 199003/04/1990