24 Décembre 2008

De:	Berjot (Vincent) chef de service, adjoint au directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris au titre des représentants de l'Etat membre
Remplace:	M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:	Opéra national de Paris

JORFTEXT000019986878 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000019986872 (source JORF)

De:	Glucksmann (Kristine)
Objet:	conseillère technique pour le patrimoine et la culture au cabinet du ministre

date_debut="2009-01-05"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Maurin (Jean-Christophe) sous-directeur de la coopération universitaire et de la formation professionnelle à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires représentants de l'Etat 5. Au titre du ministre des affaires étrangères membre titulaire
Remplace:	M. Maniere (Roger)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

nomination

De:	Hetzel (Patrick) directeur général de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires représentants de l'Etat 1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur membre titulaire
Remplace:	M. Saint-Girons (Bernard)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

nomination

De:	Chudeau (Roger) directeur de l'encadrement
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires représentants de l'Etat 1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:	Mme Matringe (Ghislaine)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

nomination

De:	Bellamy (François) adjoint au maire de Versailles
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires représentants de l'Association des maires de France, et de l'Association des régions de France membre titulaire
Remplace:	Mme Duchene (Marie-Annick)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

nomination

JORFTEXT000019986863 (source JORF)

De:	Tifenn Martinot-Lagarde
Objet:	conseillère technique

date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000019986857 (source JORF)

De:	Yves Cristofari
Objet:	conseiller

date_debut="2008-12-08"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000019986857 (source JORF)

De:	Jean-Marc Huart
Objet:	conseiller technique

date_debut="2008-12-08"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000019986851 (source JORF)

De:	Didier Brassart
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Rousseau ((Michel) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 4° Au titre des représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Barrès (Didier)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Savery (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés b) Au titre des assurés inactifs Représentants des pensionnés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Dendene (Karim)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés b) Au titre des assurés inactifs Représentants des autres inactifs
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	de Quelen (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Mignon (Alain-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Donet (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Consigny (Thierry)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Cavasino (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Mainguy (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des non-salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Lachize (Didier)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des non-salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Fauchois (Marie-Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Rousseau (Monique), épouse Morales
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Boccard (Christiane), épouse Kammermann
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Mwenetombwe (Michèle)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés b) Au titre des assurés inactifs Représentants des pensionnés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Croizier (Nicole), épouse Hirsch
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés b) Au titre des assurés inactifs Représentants des pensionnés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Héricher (Stéphanie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés b) Au titre des assurés inactifs Représentants des autres inactifs
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Michel (Annie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Maculan (Anne-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

De:	Fres (Isabelle)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger 1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés a) Au titre des assurés actifs Représentants des salariés
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

nomination

JORFTEXT000019986846 (source JORF)

De:	Annie Rames chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (AASD), adjointe à la directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
Objet:	directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
Remplace:	Mme Véronique Bonne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes

date_debut="2008-12-29"

nomination

JORFTEXT000019986844 (source JORF)

De:	Patrice de Laurens de Lacenne administrateur civil hors classe, directeur de l'ONIPPAM
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Remplace:	M. Alain Brandeis
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes

date_debut="2008-12-29"

nomination

JORFTEXT000019986842 (source JORF)

De:	Gailler (Pascal, Dominique)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême

date_debut="2009-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000019986840 (source JORF)

De:	Fournier (Gilbert, Marie, Louis)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite directeur de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le 17 janvier 2005
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique

date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Philippe Simon ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Yonne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Yonne

JORFTEXT000019986838 (source JORF)

nomination

De:	Petitjean (Philippe) ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Vosges
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Vosges

JORFTEXT000019986836 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Rathouis ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Vendée
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Vendée

JORFTEXT000019986834 (source JORF)

nomination

De:	Durand (Hervé) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Seine-et-Marne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Seine-et-Marne

JORFTEXT000019986832 (source JORF)

nomination

De:	Morzelle (Olivier) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Vaucluse
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Vaucluse

JORFTEXT000019986830 (source JORF)

nomination

De:	Mandouze (Dominique) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000019986828 (source JORF)

nomination

De:	Hoeltzel (Marc) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Seine-Maritime
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Seine-Maritime

JORFTEXT000019986826 (source JORF)

nomination

De:	Bernard Viu ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Savoie
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Savoie

JORFTEXT000019986824 (source JORF)

nomination

De:	Christophe Fotré ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Saône
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Saône

JORFTEXT000019986823 (source JORF)

nomination

De:	François Gousse ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques

JORFTEXT000019986821 (source JORF)

nomination

De:	Tridon (Alain) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme

JORFTEXT000019986819 (source JORF)

nomination

De:	Charretton (Philippe) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Morbihan
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Morbihan

JORFTEXT000019986817 (source JORF)

nomination

De:	Marty (Sylvain) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Maine-et-Loire
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Maine-et-Loire

JORFTEXT000019986815 (source JORF)

nomination

De:	Peirani (Patrick) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne

JORFTEXT000019986813 (source JORF)

nomination

De:	Sermage (Benoît) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Loire
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Loire

JORFTEXT000019986811 (source JORF)

nomination

De:	Michel Tuffery ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Gers
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Gers

JORFTEXT000019986809 (source JORF)

nomination

De:	Pascale Humbert ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Objet:	directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs

JORFTEXT000019986807 (source JORF)

nomination

De:	Christian Schwartz ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor

JORFTEXT000019986805 (source JORF)

nomination

De:	Roger Tauzin ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse

JORFTEXT000019986803 (source JORF)

nomination

De:	Denis Delcour ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Corrèze
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Corrèze

JORFTEXT000019986801 (source JORF)

nomination

De:	Christian Soismier ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cantal
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Cantal
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Cantal

JORFTEXT000019986799 (source JORF)

nomination

De:	Caroline Guillaume ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Calvados
Objet:	directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados

JORFTEXT000019986797 (source JORF)

nomination

De:	Philippe Boda ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Aveyron
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aveyron

JORFTEXT000019986795 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Luc Dairien ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Aude
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aude

JORFTEXT000019986793 (source JORF)

nomination

De:	Philippe Blachère ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence

JORFTEXT000019986792 (source JORF)

nomination

date_debut="2009-04-15"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Philippe Bèle
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000019986789 (source JORF)

admission

JORFTEXT000019986787 (source JORF)

De:	Danielle Cailhol, épouse Natali secrétaire administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement spécialisé pour mineurs de Marseille
Remplace:	M. Pascal Herbain

date_debut="2009-01-05"

nomination

JORFTEXT000019986785 (source JORF)

De:	Becu (Isabelle), épouse Massoutier adjointe administrative
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Compiègne
Remplace:	M. Magnier (Richard)

date_debut="2009-01-05"

nomination

JORFTEXT000019986783 (source JORF)

De:	Cailhol (Danielle), épouse Natali secrétaire administrative
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Marseille
Remplace:	M. Herbain (Pascal)

date_debut="2009-01-05"

nomination

JORFTEXT000019986781 (source JORF)

De:	Marilyn Del Pino, épouse Gillardeau adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
Remplace:	M. Michel Tourneur

date_debut="2009-01-02"

nomination

JORFTEXT000019986779 (source JORF)

De:	Cheyreau (Valérie), épouse Framarin adjointe administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Agen
Remplace:	Mme Caramel (Sylvie), épouse Dumetz

date_debut="2009-01-02"

nomination

JORFTEXT000019986777 (source JORF)

De:	Cédric Arnaud secrétaire administratif
Objet:	régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Châteauroux
Remplace:	Mme Caroline Huart
Groupe:	Centre pénitentiaire de Châteauroux

date_debut="2008-12-18"

nomination

JORFTEXT000019986775 (source JORF)

De:	Barthez (Elodie) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Roanne
Groupe:	Centre de détention de Roanne

date_debut="2009-01-26"
centre_detention="Roanne"

nomination

JORFTEXT000019986773 (source JORF)

De:	Barthez (Elodie) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Roanne
Groupe:	Centre de détention de Roanne

date_debut="2009-01-26"
centre_detention="Roanne"

nomination

JORFTEXT000019986770 (source JORF)

De:	Yichi To secrétaire administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances titulaire à la maison d'arrêt des Hauts-de-Seine

date_debut="2008-09-23"

nomination

JORFTEXT000019986768 (source JORF)

De:	Girard (Raphaële) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura
Remplace:	Mme Linger (Laurianne)
Groupe:	Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura

date_debut="2008-11-17"

nomination

JORFTEXT000019986766 (source JORF)

De:	Olga Foulonneau secrétaire administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Loire-Atlantique
Remplace:	M. Marcel Le Goc
Groupe:	Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Loire-Atlantique

date_debut="2008-11-27"

nomination

JORFTEXT000019986764 (source JORF)

De:	Stéphanie Momboisse adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Avignon-le-Pontet
Remplace:	Mme Stéphanie Bencteux, née Chazal
Groupe:	Centre pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet

date_debut="2008-12-01"

nomination

JORFTEXT000019986762 (source JORF)

De:	Patricia Cassuto-Teytaud magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité pour convenances personnelles

date_debut="2008-12-31"
duree="deux ans"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000019986760 (source JORF)

De:	Stéphanie Papy magistrate du second grade
Objet:	en position de disponibilité pour convenances personnelles

date_debut="2008-12-31"
duree="trois ans"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000019986758 (source JORF)

De:	Marion Primevert première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature chargée de formation
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2008-09-15"
duree="trois ans"
ecole

détachement

JORFTEXT000019986755 (source JORF)

De:	Rau (Daniel) attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations directeur de la solidarité et des risques professionnels à l'établissement de Bordeaux, à la direction des retraites détaché dans ledit emploi pour une période maximale de trois ans
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations Direction des retraites et de la solidarité

date_debut="2008-10-01"

nomination

JORFTEXT000019986750 (source JORF)

De:	Christophe Bouchard conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	chef de service chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:	Direction des Français de l'étranger

nomination

JORFTEXT000019986746 (source JORF)

De:	Alain Bricard conseiller des affaires étrangères
Objet:	conformément au 2° de l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile représentants du ministre des affaires étrangères et européennes à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France Membre suppléant
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

suppleant

nomination

JORFTEXT000019986746 (source JORF)

De:	Jacques Gascuel conseiller des affaires étrangères
Objet:	conformément au 2° de l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile représentants du ministre des affaires étrangères et européennes à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France Membre titulaire
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

nomination

JORFTEXT000019986744 (source JORF)

De:	Brigitte Lachaud
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000019986741 (source JORF)

De:	Patrick Joyeux
Objet:	responsable de la mission « institutions et finances locales » à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:	Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

désignation

JORFTEXT000019986741 (source JORF)

De:	Hervé Masurel préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:	M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:	Comité des finances locales

désignation

De:	Falca (Eric) contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon
Remplace:	M. Megny (Jean-Claude)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon

JORFTEXT000019986738 (source JORF)

nomination

De:	Gilles Pepe Contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Jean-Jacques Delon Contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Patrick Cros Contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Alain Ciccone Contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Alain Bardy Contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Dominique Guglielmetti Contrôleuse des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

De:	Céline Calmels Contrôleuse des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté A N N E X E À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté

cessation de fonction

JORFTEXT000019986731 (source JORF)

De:	Thierry Louis secrétaire général de la mission des Alpes et des Pyrénées à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, service de l'administration générale et de la stratégie
Objet:	membre de la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud représentant du ministre chargé des transports titulaire
Remplace:	Mme Marie-Line Meaux
Groupe:	Commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

nomination

De:	Gauche (Jean-François) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées

JORFTEXT000019986729 (source JORF)

nomination

De:	Petureau (Jean-Claude) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Deux-Sèvres

JORFTEXT000019986727 (source JORF)

nomination

De:	Justiniany (Gérard) attaché principal d'administration
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Savoie
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Savoie

JORFTEXT000019986725 (source JORF)

nomination

De:	Domain (Pierrick) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Sarthe
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Sarthe

JORFTEXT000019986723 (source JORF)

nomination

De:	Vatin (Thierry) architecte-urbaniste de l'Etat en chef
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Orientales
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Orientales

JORFTEXT000019986721 (source JORF)

nomination

De:	De Meyère (Alain) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Oise
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Oise

JORFTEXT000019986719 (source JORF)

nomination

De:	Marty (Michel) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Meurthe-et-Moselle
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Meurthe-et-Moselle

JORFTEXT000019986717 (source JORF)

nomination

De:	Horth (André) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne

JORFTEXT000019986715 (source JORF)

nomination

De:	Jacquet (Marc) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique

JORFTEXT000019986713 (source JORF)

nomination

De:	Estingoy (Philippe) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire

JORFTEXT000019986711 (source JORF)

nomination

De:	Renon (Michel) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Landes
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Landes

JORFTEXT000019986709 (source JORF)

nomination

De:	Perrin (Gérard) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Jura
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Jura

JORFTEXT000019986707 (source JORF)

nomination

De:	Looses (Bertrand) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne

JORFTEXT000019986705 (source JORF)

nomination

De:	Villemaud (Jean-Christophe) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Finistère
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Finistère

JORFTEXT000019986703 (source JORF)

nomination

De:	Barruol (Patrice) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Ardennes
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Ardennes

JORFTEXT000019986701 (source JORF)

nomination

De:	Ageron (Jean-Claude) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ardèche
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Ardèche

JORFTEXT000019986699 (source JORF)

nomination

De:	Bourven (Patrick) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre

JORFTEXT000019986697 (source JORF)

nomination

De:	Carteirac (Jean-Marie) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-Maritimes
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-Maritimes

JORFTEXT000019986695 (source JORF)

nomination

De:	Palette (Jean-Michel) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Corse-du-Sud
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Corse-du-Sud

JORFTEXT000019986693 (source JORF)

nomination

De:	Delorme (Jean-Martin) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne

JORFTEXT000019986691 (source JORF)

nomination

De:	Lebeau (Martine) ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:	directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Var
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Var

JORFTEXT000019986689 (source JORF)

nomination

De:	Raust (Gilbert) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Tarn
Groupe:	Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Tarn

JORFTEXT000019986687 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000019986685 (source JORF)

De:	Patrick Vieu administrateur civil hors classe, directeur des services de transport
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Rouen
Groupe:	Grand port maritime de Rouen

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000019986685 (source JORF)

De:	Gérard Patey ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Rouen
Groupe:	Grand port maritime de Rouen

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000019986682 (source JORF)

De:	Lanxade (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:	Président de section de chambre régionale des comptes

date_debut="2009-04-14"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Mora (Juan) colonel de l'armée espagnole
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 b) Auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hellerforth (Heinz) enseignant indépendant en finances d'entreprise et en droit international
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 b) Auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	De Vore (Marc) maître de conférences à l'université de Saint-Gall, en Suisse
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 b) Auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Berkein (Herwig) lieutenant-colonel de l'armée belge
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 b) Auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Villemagne (Olivier) commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Verdon (Frédéric) lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thwaites (Edouard) lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Sébastien (Gilles) professeur agrégé d'économie gestion
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Suchet (Bertrand) directeur de développement du groupe Clemessy
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Staedel (Gérard) directeur de succursale bancaire
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Schmitt (Michel) colonel de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Schmerber (Laurent) président d'une société de services pour le marketing et la gestion
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Samtmann (Sébastien) ingénieur au syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin élu local
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ritz (Alain) délégué territorial à ERDF/GRDF
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Richard (Didier) directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Marne
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Reynaert (François) capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pousset (Jean-Michel) ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Nicolas (Jean-Charles) lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Murray (Christopher) professeur certifié d'anglais
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Meyer (Guy) directeur de sociétés de produits médicaux
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Marquis (Gilles) consultant en marketing industriel et innovation biomédicale
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Manciet (Emmanuel) cadre du secteur bancaire au Luxembourg
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Macé (Laurent) chargé de mission régional à l'intelligence économique auprès du trésorier-payeur général de la région Alsace et du Bas-Rhin
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Latruffe (Joël) délégué militaire départemental de la Nièvre
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	L'Ange (Denis) receveur-percepteur des finances publiques
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Keller (Jean) président d'une société d'ingénierie
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Huchet de Quénetain (Christophe) historien de l'art
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hemmerlin (Alain) directeur général de sociétés de vente par correspondance
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hellot (Roger) consultant et formateur en stratégie et management d'entreprise
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Habermacher (Jean-Luc) conseiller défense et « risk manager »
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Haas (Christian) gérant de sociétés
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Groll (Germain) chef d'entreprise
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gilbert (Fabrice) attaché d'armement adjoint auprès de l'ambassade de France à Berlin
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gazan (Pierre) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gamet (Charles) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gaden (Pascal) conseiller dans une agence de développement économique
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fortin (Jean-Luc) praticien hospitalier
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dupeyron (Eric) responsable communication et relations extérieures chez PSA Peugeot Citroën
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dumel (Pierre) chef d'entreprise
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Droy (Jacques) directeur général de la chambre de commerce et d'industrie sud Alsace Mulhouse
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Davrinche (Dominique) directeur interrégional adjoint au centre météorologique de Météo-France nord-est
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Combe (Jérôme) responsable régional de la communication d'EDF en Lorraine
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chrétien (Alain) élu local
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Chastanet (Pierre) ingénieur en télédétection
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Chané (Gérard) proviseur adjoint
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Buchert (Jean-Luc) gérant d'une société de transports de marchandises
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Bonvillain (Cyrille) directeur du développement local et urbain au conseil général du Bas-Rhin
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Becker (Hubert) professeur d'université
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Becheraoui (Doreid) maître de conférences de droit privé et de sciences criminelles
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Bancelin (Thierry) traducteur et interprète à l'état-major du corps européen
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Aubert (Nicolas) directeur départemental de la sécurité publique de la Meuse
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Almand (Pierre) directeur départemental des services d'incendie et de secours du Haut-Rhin
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Siffermann (Catherine) gérante d'une société de distribution de matériel et composant pour l'industrie
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Romain-Carcy (Dominique) directrice de l'Office national des anciens combattants, service départemental du Bas-Rhin
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Normandin Vanel (Sandrine) ingénieure maître en management transport et logistique
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Larché (Pascale) inspectrice des impôts
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Lacroix (Brigitte) médecin inspecteur de santé publique
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Kist (Nadine) infirmière anesthésiste, référent paramédical NRBC zone est
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Huck (Isabelle) consultante en ressources humaines
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Hebinger (Valérie) médecin urgentiste référent NRBC zone de défense est
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Hamman (Angela) proviseure adjointe
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Glodinon-Robin (Valérie) responsable régionale de la communication d'EDF en Champagne-Ardenne
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Fritz (Laurence) ingénieure d'études sanitaires
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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De:	Daune-Anglard (Geneviève) journaliste au quotidien régional L'Alsace
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Conia (Mireille) professeure certifiée d'histoire géographie
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Boiselet (Nathalie) directrice interrégionale adjointe aux anciens combattants
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bleny-Wadel (Jacqueline) médecin-conseil auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de Mulhouse
Objet:	comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au 23 octobre 2008 a) Auditeurs français
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

JORFTEXT000019986678 (source JORF)

De:	Mamadou Sow
Objet:	chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Guadeloupe, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:	Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Guadeloupe, au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2008-04-16"
duree="trois ans"

nomination

autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

De:	Benoît Parlos délégué national à la lutte contre la fraude
Objet:	au nom du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exception des décrets

JORFTEXT000019986664 (source JORF)

délégation de signature