Pascal Beauvais


De: BEAUVAIS (Pascal)
professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000046550170(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: BEAUVAIS (Pascal)
professeur à l'université Paris Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000038359319(source JORF)
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Pascal Beauvais
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sur proposition du conseil d'administration de l'institut
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
conseil_administration
JORFTEXT000032445996(source JORF)
nomination
23 Avril 201623/04/2016
De: BEAUVAIS (Pascal)
professeur à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: BEAUVAIS (Pascal)
professeur de droit à l'université Paris-Ouest - Nanterre-La Défense
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000026305210(source JORF)
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Beauvais (Pascal)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021003358(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Beauvais (Pascal)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1994
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 1. - Economie et gestion
(Economie, droit et gestion)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000184919(source JORF)
admission
06 Novembre 199406/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.