Pascal Lievaux

De: Pascal LIEVAUX
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des architectes en chef des monuments historiques, organisé par le ministère de la culture au titre de l'année 2023
au titre
Du corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des architectes en chef des monuments historiques, organisé par le ministère de la culture au titre
JORFTEXT000048911195(source JORF)
nomination
11 Janvier 202411/01/2024
De: Pascal LIEVAUX
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000037619781(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: LIEVAUX Pascal
Objet:
dans le grade de conservateur général du patrimoine les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000037285340(source JORF)
nomination
05 Août 201805/08/2018
De: Pascal LIEVAUX
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000037161887(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Pascal LIEVAUX
conservateur du patrimoine
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000026562406(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascal LIEVAUX
conservateur du patrimoine
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant des départements
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116195(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Pascal LIEVAUX
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021822634(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Pascal Lievaux
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2008-06-26"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000020592293(source JORF)
intégration
08 Mai 200908/05/2009