Patrick Foltzer


De: Patrick Foltzer
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Patrick Foltzer
représentant d'Alsace Nature, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Patrick Foltzer
représentant de Alsace nature, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Patrick Foltzer
représentant de Alsace nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Patrick Foltzer
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Patrick Foltzer
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Patrick Foltzer
président de l'Association régionale pour l'initiation à l'environnement et à la nature en Alsace
Objet:
membres du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
14 Mars 200914/03/2009
De: Patrick Foltzer
représentant Alsace nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Foltzer (Patrick)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Foltzer (Patrick)
association Alsace Nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foltzer (Patrick, Jean)
président du conservatoire des sites alsaciens; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Foltzer (Patrick)
association Alsace Nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.