Philippe Luce
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division régulation et développement durable
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1300970S
(source BODD)
délégation de signature
10 Février 2013
10/02/2013
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « régulation et développement durable »
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1224600S
(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 2012
25/07/2012
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000024080362
(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 2011
29/05/2011
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000023567120
(source JORF)
délégation de signature
11 Février 2011
11/02/2011
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000021755738
(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 2010
29/01/2010
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000020954783
(source JORF)
délégation de signature
06 Août 2009
06/08/2009
De:
Philippe Luce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000020166533
(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 2009
29/01/2009
De:
Luce (Philippe, Lionel, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'environnement de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Basse-Normandie
date_debut
=
"
2006-02-06
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000264839
(source JORF)
admission
18 Janvier 2006
18/01/2006
De:
Luce (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000436851
(source JORF)
inscription
20 Mai 2004
20/05/2004
De:
Luce (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 7 octobre 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
2004-01-01
"
JORFTEXT000000252286
(source JORF)
promotion
20 Mai 2004
20/05/2004
De:
Luce (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
2
JORFTEXT000000728716
(source JORF)
inscription
23 Janvier 1994
23/01/1994
De:
Luce (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
JORFTEXT000000727172
(source JORF)
inscription
18 Janvier 1993
18/01/1993
De:
Luce (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137
(source JORF)
promotion
07 Janvier 1993
07/01/1993