23 Janvier 1994

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De:	Jean-Pierre Monier
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	François Louis
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Christian Forestier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux
Objet:	de

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier
Objet:	de

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Roger-François Gauthier
Objet:

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Christian Forestier directeur des lycées et collèges
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000729741 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lavergne (Eloi, Alphonse, Auguste)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Lyon (Rhône)
Groupe:	Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Lyon (Rhône)

date_debut="1994-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000729739 (source JORF)

admission

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Georges Motsch sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Antoine Bousquet sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires multilatérales
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Serge Duhamel chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dominique Besser sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires bilatérales
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Leroy
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Anne-Marie Leroy directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000728747 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Debien (Jacky) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000728746 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marc Kalinowski maître de recherche à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études Systèmes de croyances et de pensée du monde sinisé
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1993-11-01"
ecole

JORFTEXT000000728745 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Claude Langlois professeur à l'université de Rouen
Objet:	directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études Histoire et sociologie du catholicisme contemporain
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1993-11-01"
ecole

JORFTEXT000000728745 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mourlon (Paul)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants 3

JORFTEXT000000728716 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Luce (Philippe)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants 2

JORFTEXT000000728716 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Patacchini (Jean-Jacques)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants 1

JORFTEXT000000728716 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaudin (Michel) directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Dussourd (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Renaud (Pascal)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilées C.F.D.T Membre suppléant
Remplace:	Mme Le Goff (Marie-José)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaudin (Michel) directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Dussourd (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bertrand (Jean-Marie) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaudin (Michel) directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres titulaires
Remplace:	M. Dussourd (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bertrand (Jean-Marie) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres titulaires
Remplace:	M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bertrand (Jean-Marie) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000728715 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Hoonakker (Marc) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-11-01"

JORFTEXT000000728713 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marianne Lévy-Rosenwald chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000728537 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Nicolau (Jean)
Objet:	ingénieur-élève de la météorologie

date_debut="1993-09-20"

JORFTEXT000000728536 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Huchet (Patrick)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Parigné-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"

JORFTEXT000000728535 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Catherine Bersani directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000728534 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Zicaro (Jean-Louis)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000728533 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Palacoeur (Michèle)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000728533 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Barbazange (Jeanne)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000728533 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Pengam (Gérard) administrateur de la ville de Paris
Objet:	directeur général de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
Remplace:	M. Broudic (Patrick)
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

date_debut="1993-11-01"

JORFTEXT000000728531 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Plateau (Patrick, Léon, Charles)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Joseph Millon et Jean-Claude Millon, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"

JORFTEXT000000546800 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Millon (Joseph)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Joseph Millon et Jean-Claude Millon, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"

JORFTEXT000000546800 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Saint-Clémente (Dominique)
Objet:	assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-12-20"

JORFTEXT000000546797 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gillon (Jean-Yves)
Objet:	assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-12-20"

JORFTEXT000000546797 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Birot (Michel)
Objet:	assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-12-20"

JORFTEXT000000546797 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Toury (Jean-François)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000546796 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Castella (Michel)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000546796 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Brisseau (Célestin)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000546796 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dalle (Gisèle)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000546796 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mercadier (Guy) professeur certifié au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Albi
Objet:	par voie de détachement, professeur d'aménagement de l'espace à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:	École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole

date_debut="1993-08-30"
ecole

JORFTEXT000000546795 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Maurice (Paul) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-04-01"

JORFTEXT000000546499 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Veyre (Gérard) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-04-01"

JORFTEXT000000546418 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Montfiquet (Patrick) secrétaire administratif chef de section
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:	Administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000546416 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bredon (Carmen) agent contractuel
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000546415 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Cadiot (Bertrand) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès de la Caisse française de développement chef de service pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Caisse française de développement

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000546413 (source JORF)

détachement

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Barbazange (Jeanne)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-05-16"

JORFTEXT000000546383 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Zicaro (Jean-Louis)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000546383 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Palacoeur (Michèle)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000546383 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Motsch à
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Georges Motsch sous-directeur dans les mêmes conditions d'attribution et de limite que pour
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Georges Motsch de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	René Gérard administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	René Gérard
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Serge Duhamel de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Serge Duhamel chef de service, et de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Nicole Avronsart attaché principal d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546382 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Fourcade (Philippe, Marie, Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1994-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000546381 (source JORF)

admission

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Plateau (Patrick, Léon, Charles)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Dominique-Louis Levasseur, Aliette Castille, Patrick Plateau et Anny Lambert, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

JORFTEXT000000546379 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Richet (Yannick) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	contrôleur d'Etat pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1993-08-31"

JORFTEXT000000546378 (source JORF)

détachement

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Michel Habillon sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Simone Rosenwald sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Simone Rosenwald
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Myriem Mazodier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Myriem Mazodier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Myriem Mazodier chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000546376 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Schneider (Roland) imprimeur, lotissement des Pontots, à Bayonne
Objet:	Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions conformément à l'article 2 du décret du 21 janvier 1994 susvisé
Groupe:	Commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions

JORFTEXT000000546048 (source JORF)

composition

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Saint Martin (Jean) plombier chauffagiste, résidence Les Chênes, parc Lembeye, à Anglet
Objet:	Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions conformément à l'article 2 du décret du 21 janvier 1994 susvisé
Groupe:	Commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions

JORFTEXT000000546048 (source JORF)

composition

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gazaube (Robert) pâtissier, 16, rue Joseph-Peyre, à Pau
Objet:	Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions conformément à l'article 2 du décret du 21 janvier 1994 susvisé
Groupe:	Commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions

JORFTEXT000000546048 (source JORF)

composition

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Barrau (André) plâtrier staffeur, 26, rue Pierre-de-Marca, à Gan
Objet:	Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions conformément à l'article 2 du décret du 21 janvier 1994 susvisé
Groupe:	Commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions

JORFTEXT000000546048 (source JORF)

composition

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Patrick Hocreitère agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 3. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Pierre Roland urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	François Couturier administrateur civil hors classe, directement placés sous l'autorité de
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	André Bruston maître de conférences à l'université
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Catherine Bersani a délégation pour signer dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 3. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Brigitte Mazière urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Catherine Bersani ont délégation dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Béatrice Bellynck-Doisy conservateur en chef du patrimoine
Objet:	MM François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets Art. 2. - directeur de l'architecture et de l'urbanisme

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000546047 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Paillarse (Dominique)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Alsace

JORFTEXT000000545926 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Paillarse (Dominique)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Corse
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Corse

date_debut="1994-02-01"

JORFTEXT000000545926 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Barbagin (Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Rhône

date_debut="1994-03-12"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000545923 (source JORF)

admission

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gereux (Pierre-Yves)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Charles Aube-Martin et Jean-Michel Bottai, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000545922 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Cariou (Marcel) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000364260 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Cottour (Geneviève) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Ouest parisien
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Ouest parisien

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000364259 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Putigny (Daniel)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Perry (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Naudion (Roland)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Morvan (Jacques)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Massoutier (André)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Loutrel (Marceau)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Kuhn (Jack)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Huc (Serge)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gougeard (Jacques)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaillard (Roland)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bru (Paul)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bouvier (Gérard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE PRINCIPALE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Heraud (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE COMPLEMENTAIRE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dallard (Pierre)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE COMPLEMENTAIRE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Pierre (Jeanine)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1993 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat LISTE COMPLEMENTAIRE

JORFTEXT000000364258 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dongois (Francis) attaché d'intendance (Bourgogne, Franche-Comté)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Carle (Jean-Pierre) attaché d'intendance (Provence-Côte d'Azur)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Renard (Marie-Noëlle) secrétaire d'intendance (Lorraine, Champagne-Ardenne)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mura (Geneviève) secrétaire gestionnaire adjoint (Languedoc-Roussillon)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Miermont (Odile) attachée d'intendance (Haute et Basse-Normandie)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Javey (Chantal) attachée d'intendance (Nord - Pas-de-Calais, Picardie)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dall'Acqua (Marie-France) secrétaire gestionnaire adjoint (Bretagne, Pays de la Loire)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bourdin (Claudine) secrétaire en chef d'intendance (Centre, Poitou-Charentes)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000000364257 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Hannecart (Pierre) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1993-07-15"

JORFTEXT000000364256 (source JORF)

détachement

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Duval (Gilbert) ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000364253 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Toffin (Yves) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:	M. Chappert (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000363591 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Paubel (Roger) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:	M. Toffin (Yves)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000363591 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marie-Thérèse Pourchasse attaché principal d'administration centrale dans la limite des attributions du département des actions d'information et de modernisation
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000363563 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Myriem Mazodier chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000363563 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Pepin (Michel) chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires directeur du laboratoire de pathologie des petits ruminants et des abeilles, à Sophia Antipolis
Groupe:	Centre national d'études vétérinaires et alimentaires Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000363360 (source JORF)

détachement

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Estingoy (Philippe) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000363357 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Pelisse (François)
Objet:	directeur du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés
Groupe:	Direction du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés

date_debut="1994-02-01"

JORFTEXT000000363174 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Boruchowitsch (Gilbert) admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 31 décembre 1993
Objet:	directeur du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés
Groupe:	Direction du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés

JORFTEXT000000363174 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vargues (Gérard) contrôleur divisionnaire de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:	attaché de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole, dans les conditions prévues par les articles 23 et 23 bis-5 du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié relatif aux statuts particuliers des fonctionnaires des cadres supérieurs de la Caisse nationale de crédit agricole.
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000363173 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Coltey (Jean-Marie, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté

date_debut="1994-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000363172 (source JORF)

admission

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Georges Bernède sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000363171 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Yves Moulin chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000363171 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Duhamel
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000363171 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marcel Duhamel directeur des écoles
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000363171 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Peter Beninger professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Brest
Objet:	de son corps d'origine

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000363038 (source JORF)

radiation

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Peter Beninger
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="1993-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000363038 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Françoise Martini attaché principal d'administration scolaire et universitaire dans la limite des attributions du département du personnel, de la formation et des affaires financières
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000363005 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bernard Esambert
Objet:	président de la commission du développement durable
Groupe:	Commission du développement durable

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000362973 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Rioux (Dominique)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lee (Chang-Hsin)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Kim (Hyun-Joo)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dequeant (Dominique)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Kim (Sun-Mee)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vigoureux (Bruno)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vergnaud (Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Solbach (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Poubeau (Thierry)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Poncet (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Peyrache (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Perrin (Patrick)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marchetti (Antoine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lichtenstein (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Leraillez (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Calve (Didier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Bechec (Yann)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lancelin (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jasseleau (Dimitri)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gizolme (Thomas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaulin (Romain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Fayolle (Xavier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Compain (Pierre-Antoine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Collas (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chavant (Thierry)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chauvaux (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Cazelles (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Cassou (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Anjot (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Long (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lannaud (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Fontvieille (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Valk (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Salvadori (Marc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Rouzo (Denis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Mevel (Cyrille)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Bris (Bertrand)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lasgouttes (Hervé)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lamourere (André)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jolivot (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jely (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gressin (Samuel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Granger (Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Desbordes (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Delafoulhouze (Loïc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dalet (Pascal)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Antigny (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vincent (Cécile)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vialon (Claire)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Viale (Cinzia)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Saccardy (Isabelle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Roux (Sandrine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Riu (Virginie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Pique (Christine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Persico (Maya)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Olivier (Catherine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Marcel (Claire)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lemoine (Corinne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lafrance (Sylvie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Lafarge (Florence)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Kraemer (Isabelle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Koehler (Agnès)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Kaczkowski (Nathalie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jousset (Isabelle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jaulme (Marie-Paule)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Insolubile (Raphaëlle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gollot (Sophie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gentil (Delphine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Fayon (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Eudier (Valérie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dupuit (Nathalie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

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diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Desplanques (Christine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Coffin (Delphine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chaponnay (Anne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bussiere (Sandra)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bourret (Marion)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bossis (Marie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Blancherie (Daphna)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Banvillet (Clémence)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Ponscarme (Anne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Evrard (Pascale)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Van Bellinghen (Martine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Roullier (Anne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Resat Guneyli (Ruya)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Quatrevaux (Sophie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Myotte (Marielle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Minard (Béatrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Le Breton (Marie-France)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Keppy (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jarrige (Isabelle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Husson (Gaëlle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Hurand (Catherine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Harle (Martine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gros (Marie-Hélène)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Giraud (Perrine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Duperray (Isabel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	De Cuverville (Laure)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dauvillier (Nadeige)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Curti (Laurence)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Breme (Agnès)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Boussel (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Blondelle (Sophie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bloch (Jacqueline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Blanchard (Laure)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Rezeau (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Ducloz (Sylvette)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992 Avec les félicitations du jury
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"

JORFTEXT000000181548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Levy-Rosenwald (Marianne) chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Objet:	agent judiciaire du Trésor

JORFTEXT000000181547 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Vargues (Gérard)
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000181542 (source JORF)

inscription

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Toury (Jean-François) le 20 juillet 1993
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter des dates
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000181541 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Castella (Michel) le 16 juin 1993
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter des dates
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000181541 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Brisseau (Célestin) le 30 avril 1993
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter des dates
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000181541 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Dalle (Gisèle) le 1er mars 1993
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter des dates
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000181541 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mollo (André) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	contrôleur financier pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1993-09-20"

JORFTEXT000000181540 (source JORF)

détachement

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Yves Moulin chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000181539 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Martine Safra inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie dans la limite de ses attributions
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000181539 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jacques Cabanieu ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, les marchés, conventions et avenants, lettres et bons de commande

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000181185 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Carriere (Jean-Marie)
Objet:	ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="1993-09-20"

JORFTEXT000000181184 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Arbogast (Georges)
Objet:	ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="1993-09-20"

JORFTEXT000000181184 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Metais (Laurent, Marie, Thierry, Léon)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Guerin-Boutaud (Jean, François, Alexis)

notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"

JORFTEXT000000180993 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Nouyrigat (Bernard)
Objet:	au grade d'attaché principal conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000180951 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chaisaz (Jacqueline) attaché de 1re classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:	au grade d'attaché principal conformément aux dispositions de l'article 25 bis du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000180951 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gomel (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000180951 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Ginguéné (Sylvia)
Objet:	au grade d'attaché principal conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié au titre de l'année 1993
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000180951 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mauclert (Marie-Catherine) attaché de 1re classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:	au grade d'attaché principal conformément aux dispositions de l'article 25 bis du décret no 67-172 du 6 mars 1967 modifié au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000180950 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gaudin (Michel) directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Dussourd (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000180949 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Bertrand (Jean-Marie) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000180949 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chartrain (Jean-Paul) agent contractuel
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Est parisien
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Est parisien

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000180948 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Alain Perritaz sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000180947 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Joseph Mulet inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie dans la limite des attributions du Centre national de formation des personnels d'inspection et de direction
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000180947 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux chefs de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux
Objet:	de

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-Louis Devaux
Objet:	de

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier
Objet:	de

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Jean-François Cuisinier
Objet:	de

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Daniel Vimont
Objet:

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Michel Tournadre
Objet:

JORFTEXT000000180494 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Duprat (Dominique, Simonne, Claire)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Vigouroux (Pierre, Marc, Alex)

notaire
notaire_residence="Lauris (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

JORFTEXT000000180459 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Chaisaz (Jacqueline)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-06-16"

JORFTEXT000000180457 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Nouyrigat (Bernard)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000180457 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Gomel (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000180457 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Ginguéné (Sylvia)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000180457 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

De:	Mauclert (Marie-Catherine)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000180457 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1994 23/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

23 Janvier 1994

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO