Pierre Maglioli
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maglioli (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-03-07
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
promotion
15 Mai 1996
15/05/1996
De:
Pierre Maglioli
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
date_debut
=
"
1993-08-02
"
JORFTEXT000000727547
(source JORF)
nomination
24 Juin 1993
24/06/1993
De:
Maglioli (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
président de chambre à la cour d'appel de Paris (2 août 1993 - 1er août 1996)
Groupe:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris (2 août 1993 - 1er août 1996)
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000528379
(source JORF)
admission
26 Mars 1993
26/03/1993
De:
Pierre Maglioli
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Gaucher
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000175786
(source JORF)
nomination
21 Juin 1992
21/06/1992