24 Juin 1993

JORFTEXT000000728903 (source JORF)

De:	Lys (C.C.M.N.L.)
Objet:	par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lille

conférés

JORFTEXT000000728900 (source JORF)

De:	Garault (Yves) professeur d'université
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Direction de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges

duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges"

nomination

De:	Mathe (Jean-Charles) Limoges
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Hermel (Philippe) Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Desmuliers (Gérard) Valenciennes
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Couronne (Pierre) Toulouse-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Colin (Jacques) Aix-Marseille-II (I.U.T. d'Aix-en-Provence)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Bardelli (Pierre) Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Barbe (Daniel) Montpellier-II (I.U.T. de Nîmes)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Ballai (Bernard) Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Aubert (Jean) Toulouse-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	de Toulouse
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Ruffini (Pierre-Bruno) Le Havre
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Pouchain (Michel) Paris-XIII
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Potier (Jean-Pierre) Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Monnier (Lionel) Caen (I.U.T.)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Leroy (Dominique) Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Jeannin (Philippe) Toulouse-III (I.U.T. A de Tarbes)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Ducos (Gilbert) I.U.F
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Devoluy (Michel) Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Courlet (Claude) Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Bernard (Jean) Nice
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Benayoun (Gilbert) Aix-Marseille-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	William (Jean-Claude) Antilles-Guyane
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	Thiebaut (Jean-Louis) Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	Fritz (Jean-Claude) Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	Criqui (Étienne) Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	Poughon (Jean-Michel) Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Histoire du droit et des institutions

nomination

De:	Marchessou (Philippe) Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	de Lyon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Lebullenger (Joël) Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Imperiali (Claude) Aix-Marseille-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Gousseau (Jean-Louis) Poitiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Davignon (Jean-François) Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Callot (Émile) I.U.F
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Boudant (Joël) Nantes
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Storck (Michel) Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Montanier (Jean-Claude) Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Miguet (Jacques) Toulouse-.I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Macqueron (Patrice) Le Havre
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Gaudrat (Philippe) Poitiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Fieschi-Vivet (Paul) Lyon-I (I.U.T. A)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Chaumette (Patrick) Nantes
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Pichery (Marie-Claude) Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Goudard (Magali), épouse Orillard Aix-Marseille-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science économique générale

nomination

De:	Llorca (Édith), épouse Geraud Antilles-Guyane
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Histoire du droit et des institutions

nomination

De:	Fortunet (Françoise) Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Histoire du droit et des institutions

nomination

De:	Thibaut (Françoise) Besançon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Montain (Jacqueline), épouse Domenach Grenoble-II (I.U.T. B)
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Jaillardon (Édith) Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Duc (Josiane), épouse Tercinet Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit public

nomination

De:	Sinay (Anne), épouse Cytermann Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Loustaunau (Claude), épouse Roy Aix-Marseille-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Libor (Catherine), épouse Marraud Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Demeester (Marie-Luce), épouse Morancais Orléans
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Bidault (Annie), épouse Lamboley Montpellier-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Tracs (Jan)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000728898 (source JORF)

titularisation

De:	Van Gijsegem (Frédérique), épouse Guilmot
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000728898 (source JORF)

titularisation

De:	Petrich (René) président du Comité de liaison des distributeurs de viande et produits camés en libre-service (Codivial)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté III. - Au litre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Mussaud (Pierre) président du comité de liaison agricole et alimentaire de la Confédération française des commerces de gros (C.F.C.G.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté III. - Au litre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Toulis (François) président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Scherrer (Victor) président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Halliot (Guy) président du Syndicat national des fabricants de sucre de France (S.N.F.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Guilmain (Georges) président de la Chambre syndicale des industries de la conserve (C.S.I.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Balle (Joseph) président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jacob (Christian) président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Au titre de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Guyau (Luc) président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Au titre de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Dewalle (Gabriel) porte-parole de la Confédération paysanne (C.P.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Au titre de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Cormoreche (Pierre) président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Au titre de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Batard (Jean) secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire à compter de la date de publication du présent arrêté I. - Au titre de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

JORFTEXT000000728896 (source JORF)

De:	Gand (Jacky) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique d'Epinal
Remplace:	Mme Toussaint (Odile)
Groupe:	Centre départemental de documentation pédagogique d'Epinal

nomination

JORFTEXT000000728896 (source JORF)

De:	Voyer (Marie-Claude) attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique de La Roche-sur-Yon (création)
Groupe:	Centre départemental de documentation pédagogique de La Roche-sur-Yon

nomination

JORFTEXT000000727550 (source JORF)

De:	Raoul (Emmanuel) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, affecté au ministère de l'économie (direction de la prévision)
Objet:	secrétaire général de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
Remplace:	M. Devilliers (Michel)
Groupe:	Commission des comptes et des budgets économiques de la nation

nomination

JORFTEXT000000727549 (source JORF)

De:	Junet (Pasco, M.)
Objet:	au titre del'article 2 (1°, f) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

JORFTEXT000000727549 (source JORF)

De:	Graglia (Bezier, M.)
Objet:	au titre del'article 2 (1°, f) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

JORFTEXT000000727549 (source JORF)

De:	Gounet (S.G.P.E.N.-C.G.T.)
Objet:	au titre del'article 2 (1°, f) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Vallée (Laurent, J., M.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Rasclard (Pascal, F.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Portalès (Philippe, C., M.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Piccione (Luc, P., L.) série n° 9
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Pfau (Anthony, A.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Martinet (Lionel, R.) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Martineau (Jean-Luc, P.) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Léonard (Franck) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Lucas (Christophe, P., L., M.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Fournaud (Éric, P., J.) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Escat (Jean-Louis, A.) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Drouet (Philippe) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Demetriades (Nicolas, M.) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Delmar (Michel, G., J., J.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Darracq (Michel, M., E., P.) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Chu (Philippe, H., N.) série n° 3
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Chopineaux (Éric) série n° 9
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Leclerc (Benoit, M., R.) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Le Roux (Gilles) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Latour (Éric, J., G.) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Kucharski (Gilles, J.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Klein (Nicolas, C., A., G.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Kergesien (Hervé, P., Y.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Jouffre (Lionel, F.) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Guiran (Philippe, E., A.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Guillaumot (Éric, R., E.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Grégoire de Frelibert (Laurent, C., Y.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Goldstein (Frédéric, C., G.) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Giraud (Jean-Marc, B.) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	; F.) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Theil (Emmanuelle, M., F.) série n° 9
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Soulas (Nathalie) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Saléra (Karine, E.) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Rousseau (Isabelle, A.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Rivière (Carole, E., B.) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Rebaudengo (Nathalie) série n° 1
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Portes (Céline, M., J.) série n° 9
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Peyre (Christine, A., A.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Petit (Delphine, D., A., M.) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Pellissier (Geneviève, V., A.) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Mathieu (Sandra) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Martinez (Yolande) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Martin (Cécile, L., M.) série n° 8
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Lombard (Sylviane, M., M : T.), série n° 4

admissibilité

De:	Félicio (Marie) série n° 5
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	François (Annabelle, C.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	El Robrini (Sonia, F.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Deson (Isabelle) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Daniel (Nathalie) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Congru (Frédérique, V.) série n° 4
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Casenave (Claude, J : P.), série n° 3

admissibilité

De:	Leblanc (Aude, C., B.) série n° 9
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Kersaudy (Nadine, M.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Jauze (Catherine, C.) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Harrache (Virginie, B., C.) série n° 7
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Grange (Marie-Noëlle) série n° 6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique Canine (Vincent, D., 1.), série n° 5

admissibilité

De:	Barrier (Dominique, P., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 9

admissibilité

De:	Cadet (Stéphane, E, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 3

admissibilité

De:	Bruschini (Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Brinquin (Yann, A., Y.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Breheret (Frédéric, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Boughobri (Pascal, J. -N.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Berthier (Jean-Christophe, A., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Baccati (Joël, D., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Bliaut (Ghislaine, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 5

admissibilité

De:	Bouché (Hélène, B., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Allegrini (Lucie)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par ordre alphabétique 1. - Liste des admissibles au concours C.T.A. 1993 série n° 2

admissibilité

De:	Bernard Pasturaud
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller

date_debut="1993-10-07"

nomination

De:	Pierre Bouys
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller

date_debut="1993-09-28"

nomination

De:	Pierre Maglioli
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseiller

date_debut="1993-08-02"

nomination

De:	Jeannine Delarbre, épouse Hatt magistrats admis à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en activité
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée juge

date_debut="1993-07-13"
magistrat="Juge"

nomination

JORFTEXT000000727512 (source JORF)

De:	Mathieu (Daniel) administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	direction régionale du travail et de l'emploi d'Ile-de-France au titre de la mobilité
Groupe:	Direction régionale du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000546024 (source JORF)

De:	Dominique Arot conservateur de bibliothèque
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000546024 (source JORF)

De:	Marie-Claire Millet administrateur civil, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"

De:	Jean-Sébastien Dupuit directeur du livre et de la lecture
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000546024 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000545383 (source JORF)

De:	Guyot (Patrick) attaché du Conseil économique et social
Objet:	attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 3 mois 24 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1993-03-22"

promotion

JORFTEXT000000545383 (source JORF)

De:	Guyot (Patrick)
Objet:	attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon avec une ancienneté de 9 mois 14 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1992-10-15"

nomination

JORFTEXT000000545382 (source JORF)

De:	Thomas (Monique)
Objet:	attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1991-07-01"

nomination

JORFTEXT000000545382 (source JORF)

De:	Thomas (Monique)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché du Conseil économique et social au titre de l'année 1993
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

inscription

De:	Hofte (Hermanus)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000545381 (source JORF)

titularisation

De:	Chardon (Patrick)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000545381 (source JORF)

titularisation

De:	Ochatt (Sergio)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000545381 (source JORF)

titularisation

De:	Champion (Isabelle)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Simon (Jean-Christophe)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Sarniguet (Alain)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Robin (Paul)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Le Bot (Jacques)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Jacte) (Hervé)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Hinsinger (Philippe)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Dhote (Jean-François)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Chanzy (André)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Andrivon (Didier)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Bardonnet (Agnès)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

JORFTEXT000000545379 (source JORF)

De:	Thierry Aulagnon
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français sur proposition du ministre chargé de l'économie, en qualité, de représentant de l'Etat et
Remplace:	M. Christian Noyer
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000363276 (source JORF)

De:	Faroult (Bertrand) docteur vétérinaire
Objet:	membre de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
Remplace:	M. Monsallier (Georges)
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

nomination

JORFTEXT000000363275 (source JORF)

De:	Soulie (Pierre) receveur particulier des finances de 1re classe
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Ecofor (création)
Groupe:	GIP Ecofor

nomination

De:	Vergne (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) Suppléants
Remplace:	M. Guet (André)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Conseil national du patronat français

suppleant

nomination

De:	Dardayrol (Marie-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) Suppléants
Remplace:	M. Perrilliat (Jacques)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Conseil national du patronat français

suppleant

nomination

De:	Sarkozy (Guillaume)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) Titulaires
Remplace:	M. Bonte (Jacques)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Conseil national du patronat français

nomination

De:	Cirotteau (Benoist)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) Titulaires
Remplace:	M. Lasseigne (Philippe)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Conseil national du patronat français

nomination

JORFTEXT000000362205 (source JORF)

De:	Wert (Michel) avocat général près cette cour d'appel de Besançon titulaire
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Besançon
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

commissaire_gouvernement
cour_appel="Besançon"

nomination

JORFTEXT000000362205 (source JORF)

De:	Bonin (Hubert) substitut du procureur général près cette cour d'appel de Besançon suppléant
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Besançon
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

commissaire_gouvernement
cour_appel="Besançon"

nomination

JORFTEXT000000181212 (source JORF)

De:	Ducarouge (Jean-François) brigadier-chef ; 5 ans de services. Cité. Tué en opérations le 9 avril 1993
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES Avec effet du 13 avril 1993
Groupe:	Service des essences des armées

medaille_militaire
annees_service="5"

décoration

JORFTEXT000000181212 (source JORF)

De:	Royer (Sylvain) brigadier-chef ; 4 ans de services. Cité. Tué en opérations le 9 avril 1993
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES Avec effet du 13 avril 1993
Groupe:	Service des essences des armées

medaille_militaire
annees_service="4"

décoration

De:	Guyot (Patrick)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social au titre de l'année 1993
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

promotion

De:	Combes (Jean-Didier)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social au titre de l'année 1993
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

promotion

De:	Bon (Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social au titre de l'année 1993
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

promotion

De:	Combes (Jean-Didier) attaché du Conseil économique et social
Objet:	attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 11 mois 11 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1993-03-22"

promotion

De:	Bon (Philippe) attaché du Conseil économique et social
Objet:	attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 3e échelon, avec une ancienneté de 10 mois 19 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1993-03-22"

promotion

De:	Barny (Marie-Anne)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Lelievre (Jean-Marc)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Madzak (Catherine)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-04-01"

titularisation

De:	Cornil (Isabelle)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-04-01"

titularisation

De:	Diot (Christian)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-03-01"

titularisation

De:	Gourdou (Isabelle)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-03-01"

titularisation

De:	Motel (Patrice)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Bruand (Claude)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Pilate (Gilles)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Tourkine (Nikolai)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-04-01"

titularisation

De:	Thepot (Dominique)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Pineau (Thierry)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

De:	Pautot (Véronique)
Objet:	dans leur emploi dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

titularisation

JORFTEXT000000180565 (source JORF)

De:	Bessemoulin (Joseph)
Objet:	membre de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité au titre de la section des labels pour les organisations et secteurs professionnels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Suppléant
Remplace:	M. Gaye (Alain)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="1993-10-01"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000180564 (source JORF)

De:	Routhe (Anne-Marie) receveur-percepteur des finances de 2e échelon, agent comptable intérimaire le l'Observatoire de Paris
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="1992-05-15"

nomination

JORFTEXT000000180564 (source JORF)

De:	Routhe (Anne-Marie) inspecteur central du Trésor, chef de poste de la trésorerie de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire)
Objet:	assurer inclus, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Agence comptable de l'Observatoire de Paris

date_debut="1991-11-01"
date_fin="1992-05-14"

charge

De:	Lejeune (Marie-France) receveur-percepteur des finances
Objet:	assurer la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'université d'Amiens
Remplace:	M. Lecomte (Noé)
Groupe:	Université d'Amiens

JORFTEXT000000180563 (source JORF)

charge

JORFTEXT000000180562 (source JORF)

De:	Vogeleisen (Marc) inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:	agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
Remplace:	M. Testard (Alain)
Groupe:	Budget annexe de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie

nomination

JORFTEXT000000180561 (source JORF)

De:	Vallat (Francis)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

date_debut="1993-06-13"
duree="trois ans"
suppleant

nomination