l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, A. Courrèges

ANNEXE

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 29 JUILLET 2011

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du

relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

1

représentants du personnel enseignant et de direction

sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes

Membres titulaires

Professeur

professeur des universités, praticien hospitalier

auprès de la secrétaire d'Etat

Conseiller technique chargé des relations

Chargés de mission

Professeur

membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal

2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation

A. - Praticiens désignés

sur proposition des organisations représentatives

a)

gynécologue-obstétricien et biologiste

sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France

Les professeurs

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du

relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

1o

représentants du personnel enseignant et de direction

sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes

Membres titulaires

Professeur

membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal

B. - Personnalités compétentes

f)

gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

1°

représentants du personnel enseignant et de direction

sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes

Membres titulaires