Raymonde Gaillard


De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
greffier du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Groupe:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_instance="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000000381917(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance du Puy
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Puy"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Remplace:
M. Fayard
Groupe:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
date_debut="1996-01-11"
tribunal
tribunal_instance="Puy-en-Velay"
JORFTEXT000000558953(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
Objet:
greffier divisionnaire, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Groupe:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
date_debut="1996-01-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000000558953(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199620/02/1996
De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du Puy
Remplace:
M. Mallet
Groupe:
Tribunal d'instance du Puy
tribunal
tribunal_instance="Puy"
suppleant
JORFTEXT000000732287(source JORF)
nomination
27 Décembre 199427/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.