Sophie Tissot
Autre nom possible de la personne recherchée:
Sophie Grossrieder
Sophie Tissot-Grossrieder
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tissot (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
corps
=
"
Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
"
JORFTEXT000032402498
(source JORF)
inscription
15 Avril 2016
15/04/2016
De:
Tissot (Sophie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Saint-Etienne
concours
JORFTEXT000031314070
(source JORF)
affectation
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Tissot (Sophie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
date_debut
=
"
2009-09-01
"
cour_administrative_appel
=
"
Versailles
"
tribunal
tribunal_administratif
=
"
Besançon
"
JORFTEXT000020876594
(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 2009
21/07/2009
De:
Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000017644739
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2007
14/12/2007
De:
Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
présidente suppléante de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000000274633
(source JORF)
nomination
18 Août 2007
18/08/2007
De:
Tissot (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
corps
=
"
Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
"
JORFTEXT000000647233
(source JORF)
inscription
17 Juillet 2007
17/07/2007
De:
Tissot (Sophie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut
=
"
2007-09-01
"
JORFTEXT000000469284
(source JORF)
promotion
17 Juillet 2007
17/07/2007
De:
Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000000468845
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2007
08/07/2007
De:
Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000000467961
(source JORF)
nomination
30 Juin 2007
30/06/2007
De:
Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000000278399
(source JORF)
nomination
22 Juin 2007
22/06/2007
De:
Tissot (Sophie)
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
tribunal
tribunal_administratif
=
"
Besançon
"
JORFTEXT000000777207
(source JORF)
mutation
08 Juillet 2003
08/07/2003