22 Juin 2007


De: Jean Tardieu
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean Reznikoff
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pierre Pehaut
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Vladimir Osipov
professeur de serbo-croate
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Maurice Oberreiner
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Hassein Mammeri
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Joël Hillion
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pierre Denain
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Michel Daube
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sergio Cappello
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Bozdemir
professeur de turc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Gilbert Bohn
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Stanislas Bocianowski
professeur de polonais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Mahmoud Azab
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Ioula Zaretskaia, épouse Balsente
professeure de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sophie Vassilaki
professeure de grec moderne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Françoise Trichet
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Rose-Marie Royer
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Liliane Rios
professeure d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Lucette Petit
professeure de portugais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sylvie Pauthier
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Nadine Offroy-Torralbo
professeure d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Véronica Lelaidier
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Nathalie Larrouturou
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Hélène Knafou
professeure d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Françoise Dumas
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Madeleine Delplanque
professeure d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Eléonore Cosmopol
professeure de roumain
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Olga Comte
professeure de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Madeleine Chantoiseau-Nannoni
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Eliane Bayle
professeure d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000823707(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Paul Bouzin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000823706(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Shiniara (Michaël)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Seifeddine (David)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Saad (Simon, Saden)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Rahmoun (Jugurtha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Polo (Gustavo Ricardo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Pisarewski (Stanislaw)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Nikolajevic (Zdenko)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Durigon (Guillermo Oscar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Daloko Lonfo (Roger)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Claveria Santos (Gustavo Alejandro)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Brand (Axel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Bono (Diego, Gerardo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Alcan (Ibrahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Fridrich (Marcela, Alejandra), épouse Kunin
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Al Balkhi (Riham), épouse Albitar
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000823531(source JORF)
autorisation
22 Juin 200722/06/2007
De: Savantré (Christine)
Objet:
membre titulaire, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:M. Niémec (Philippe)
Groupe:
Syndicat des enseignants
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000823530(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Perrot (Pascaline)
Objet:
membre titulaire, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:M. Niémec (Philippe)
Groupe:
Syndicat des enseignants
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000823530(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Marc Horde
Objet:
assesseur suppléant représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'oeuvre auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
à compter de ce jour
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000823528(source JORF)
renouvellement
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Joseph Roussignol
Objet:
assesseur titulaire représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'oeuvre auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
à compter de ce jour
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000823528(source JORF)
renouvellement
22 Juin 200722/06/2007
De:
Antoine Montant de ses fonctions d'assesseur suppléant représentant les employeurs auprès de la Cour
Objet:
nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
JORFTEXT000000823528(source JORF)
cessation de fonction
22 Juin 200722/06/2007
De: Lescaut (Christine)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au détachement
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique (Commission de régulation de l'énergie)
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique (Commission de régulation de l'énergie)
JORFTEXT000000823527(source JORF)
cessation de fonction
22 Juin 200722/06/2007
De: la Follye de Joux (Laurent, Marie, Emmanuel, Etienne)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: l'Estang du Rusquec (Vincent, Marie, Alban)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Roumain de la Touche (Bruno, Pierre, Michel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Quiviger (André, Jean-François)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Pelatan (Richard, Lucien, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Merly (Sylvain, André, Jean, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Goetz (François, Emile)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Desse (Eric, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Authier (Stéphane, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Abribat (Jean-Baptiste, René)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Vue (Hélène, Eliane, Chantal)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000647926(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Laurence Guibert
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateur spécialisé adjoint aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000647925(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000647924(source JORF)
réintégration
22 Juin 200722/06/2007
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000000647924(source JORF)
affectation
22 Juin 200722/06/2007
De: Lefevre d'Ormesson (Wladimir)
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-06-18"
JORFTEXT000000647923(source JORF)
réintégration
22 Juin 200722/06/2007
De: Lefevre d'Ormesson (Wladimir)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
pour convenances personnelles
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2007-05-18"
duree="un mois"
JORFTEXT000000647923(source JORF)
disponibilité
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Pierre Goullé
professeur des universités
membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000464472(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Laurent Davenas
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000464472(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Michel Brun
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000464472(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Philippe Douste-Blazy
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller, chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000464280(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Demortier (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « Réflexion sur les problématiques liées à la mise en oeuvre d'une approche globale de gestion de crise ainsi que sur la prise en compte des questions de sécurité liées aux nouvelles menaces dans les politiques de défense française et européenne », placée auprès du directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction du Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations à l'administration centrale du ministère de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000461211(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Demortier (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « Création d'un centre de réflexion sur les problématiques de stabilisation et de reconstruction », à la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
JORFTEXT000000461211(source JORF)
cessation de fonction
22 Juin 200722/06/2007
De: Wieviorka (Olivier)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Verger (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Toubert (Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Roche (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Rigaudière (Albert)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Durey (Philippe)
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Contamine (Philippe)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Boutry (Philippe)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Babelon (Jean-Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Oppetit (Danielle)
conservatrice générale des bibliothèques, chargée de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Gauvard (Claude)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Gaillard (Catherine)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Etienne (Geneviève)
inspectrice générale des Archives
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Dulong-Sainteny (Claude)
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Bertho-Lavenir (Catherine)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000461210(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Geneviève Roy
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des salaires
représentant des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:Mme Noëlle Yvelin
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000461208(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Carola Arrighi de Casanova
sous-directrice du droit économique à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
dans l'intérêt du service, d'assurer l'intérim des fonctions de directeur des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
date_debut="2007-06-15"
JORFTEXT000000461207(source JORF)
charge
22 Juin 200722/06/2007
De: Patrick Berron
conseiller économique hors classe, placé en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2007-09-01"
corps="Conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
JORFTEXT000000461206(source JORF)
réintégration
22 Juin 200722/06/2007
De: Patrick Berron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000461206(source JORF)
admission
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Prom
Objet:
suppléants des membres du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000000461205(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sylvaine Le Vert
Objet:
suppléants des membres du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000000461205(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Olivier Richard
au titre du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres titulaires du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000000461205(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Christophe Deberre
Objet:
membres titulaires du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000000461205(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Marc Vié
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Eric Souteyrand
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Languedoc-Roussillon
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Fabrice Sauton
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Champagne-Ardenne
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Marc Paganel
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Dominique Naves
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Christophe Michel
conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Alsace
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Alsace
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Laurent Marechal
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bretagne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bretagne
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Patrick Gensac
premier conseiller au tribunal administratif de Limoges
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Limousin
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Limousin
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Claude Fauré
premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Midi-Pyrénées
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Bruno Echasserieau
premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Pays de la Loire
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Auvergne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Auvergne
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Stéphane Brotons
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Bruno Bachoffer
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sophie Tissot
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Nathalie Tiger-Winterhalter
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Basse-Normandie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Basse-Normandie
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Marie-Pierre Steinmetz-Schies
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Lorraine
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Lorraine
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Martine Montagnier
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Anne Meyer
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Rhône-Alpes
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Audrey Macaud
conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Haute-Normandie
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Guénaëlle Haudier
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Picardie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Picardie
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Ghislaine Fraysse
président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Odile Dorion
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Chantal Descours-Gatin
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Magali Daverton
premier conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Centre
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Centre
suppleant
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Alain Sudron
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bretagne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bretagne
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Gilles Mathis
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Basse-Normandie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Basse-Normandie
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Henri Louis-Sidney
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Limousin
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Limousin
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Bernard Leplat
président à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Daniel Lanz
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Rhône-Alpes
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jacques Lagarde
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pascal Job
président assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Lorraine
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Lorraine
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: François Gourdon
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Auvergne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Auvergne
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Olivier Gaspon
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Picardie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Picardie
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Hervé Expert
conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Midi-Pyrénées
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Pierre Dussuet
premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Pays de la Loire
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Courtin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Chamard
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Raymond Chabrol
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Alsace
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Alsace
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Patrice Beaujard
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Catherine Monbrun
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Champagne-Ardenne
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Micheline Martel
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Karine Jorda-Lecroq
conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Haute-Normandie
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Marie-Christine Bertinchant
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Languedoc-Roussillon
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Catherine Baliteau
premier conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Centre
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Centre
president
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nomination
22 Juin 200722/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.