Stéphane Lapeire


De: Lapeire (Stéphane, Stanislas)
premier président de la cour d'appel de Metz. Officier du 21 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-21"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Stéphane Lapeire
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="1996-09-09"
date_fin="1997-06-30"
cour_appel="Metz"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000746714(source JORF)
admission
04 Mars 199704/03/1997
De: Stéphane Lapeire
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Monboisse
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.