Sylvain Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610847S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
INTJ1522130S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Bernard, Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
Interrégion Rhône-Alpes
Subdivision : Grenoble
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision : Grenoble
JORFTEXT000000634044(source JORF)
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Sylvain Bernard
vice-président de l'Union nationale des professionnels du radon
Objet:
à la Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté du
15 juillet 2003
relatif à l'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
représentant des professionnels de la mesure du radon
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000608343(source JORF)
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
Section des sciences
Groupe F/S
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2002-09-11"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000603291(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Bernard (Sylvain, Paul, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Bernard (Sylvain)
président de la chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Sylvain, Georges, Francis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000728955(source JORF)
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
Académie commerciale internationale ayant obtenu en 1989 le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement Liste des élèves ayant obtenu le diplôme de l'École de hautes études commerciales du Nord de Lille en 1988
JORFTEXT000000714635(source JORF)
diplome
20 Mars 199020/03/1990