Sylvain Nivard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nivard (Sylvain)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000036203945
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2017
15/12/2017
De:
Sylvain Nivard
représentant la Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Nivard (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000029784108
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2014
21/11/2014
De:
Sylvain Nivard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011
De:
Sylvain Nivard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Nivard (Sylvain, Albert)
secrétaire général d'une association en faveur des non-voyants ; 18 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille, enfance, et personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
18
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001