Yves Marez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MAREZ (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin
=
"
2014-06-06
"
JORFTEXT000021335018
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2009
26/11/2009
De:
Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042
(source JORF)
nomination
06 Mars 2008
06/03/2008
De:
Marez (Yves)
de APAVE Groupe
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
2
représentant des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Remplace:
M. Martin (Bernard)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000813850
(source JORF)
nomination
16 Mars 2006
16/03/2006
De:
Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2005-01-01
"
date_fin
=
"
2007-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000000809437
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974
(source JORF)
nomination
15 Mars 2003
15/03/2003
De:
Marez (Yves)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. Gerandal (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
