16 Mars 2006


De: Elisabeth Frichet-Thirion
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la négociation collective à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Michel Dambielle
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne, en cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
depart_retraite
radiation
16 Mars 200616/03/2006
De: Quiviger (André, Jean-François)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Pelatan (Richard, Lucien, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Negrel (Thomas, Eugène, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Merly (Sylvain, André, Jean, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Lassalle (Olivier, Jean-Charles)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Kermorvant (Erwan, François, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Joséphine (Yanis, Dominique)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jaudon (Sébastien, Paul, Aristide)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Guyot (Benjamin, Jean-Baptiste)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Girard (Etienne, Marc)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Forest (Yoni, Antony)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Follye De Joux (Laurent, Marie, Emmanuel, Etienne)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Dinh (Guillaume, Jérôme, Manuel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Demain (Jean-Marie, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: De La Rochère (Matthieu, Alexandre, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: David (Francis, Colin)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bruyant (François, Eugène)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bert (François, Benoît, Jacques, Marie, Guillaume)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Lédan (Evald, Grégoire, Alexandre, Marc)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Wallart (Bruno, Christian, Bernard)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Veysset (François, Edmond, Jean-Luc)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Vausselin (Sébastien, Eric)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Trézières (Marc, Gérard)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Thomasset (Rémy, Fabrice)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Thevenet (Sébastien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Soriano (Ferdinand, Christophe, Arthur)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Rossier (Laurent, Benoît)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Rose (Louis, Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Raingeard (Antoine, François, Edouard)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Rachovitch (Yoni, Claude, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Pépin (Guillaume, Jean-Baptiste, Lucien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Poulain (Pierre-Olivier, Jean, Robert)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Pinville (Yann)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Perez (Julien, Mathieu)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Penit (Thomas, Patrick)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Paulin (Vincent, Christian)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Neveux (Christophe, Edouard, René)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Micheli (Sébastien, Guy, Yves)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Mari (Olivier, Bertrand, Patrick)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Lavigogne (Geoffray, Grégory)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Lastecoueres (Emmanuel, Jean-Guy, André)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Lallemant (Arthur, Julien, Yves, Jean-Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Kharbouche (Hicham)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jérôme (Julien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Juin (Marc, Roger, René)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jouette (Sébastien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jiar (Ali)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Harle (Quentin, Philippe)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Hanicotte (Sébastien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Garret (François)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Esvan (Emmanuel, Rémi, Julien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Ernst (Nicolas, Jean, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Durand (Ludovic, Serge, André)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Dumont (Laurent, Marcel, Bernard)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Dumont (Jonathan)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Du Bois de Meyrignac (Nicolas, Jean, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Douay-Grumelard (Bastien, Bernard, Désiré)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Devémy (Antoine)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Desbuquoit (Marc)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Dausset (Mathieu, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Daudigny (Hervé, Denis, Marceau, Maurice)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Couram (Georgy, Sébastien)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Colungo (Yann)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Chaon (Nicolas, Georges, Bernard)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Champain (Xavier, François)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Chabriel (Eric, Jean, Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Cha (Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Cei (Fabien, Gabriel, Robert)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Cantrelle (Cédric, André, Louis)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bouillaguet (Philippe, Guillaume)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bisiaux (Cédric)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bey (Philippe)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bertin (Yann)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Bartier (Sylvain, Philippe)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Allirol (Ghislain, Henri, Dominique)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Poincelin (Isabelle, Danielle, Denise)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Malcles (Magali, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jovial (Marie-Alix, Gisèle, Céline, Catherine)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Jaaidi (Khadija)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Grière (Anne-Solène)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Fernez (Céline)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Falchi (Carole, Sylvie, Danielle)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Elluard (Claire, Anna, Monique, Armelle)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Durand (Delphine, Marie-Laure)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Dubois (Céline, Marie-Elisabeth)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Couttin (Nadège, Delphine)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Arotcharen (Emma)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (session 2006)
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Mars 200616/03/2006
De: Patrick Butor
directeur de la population et des migrations
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
8
représentant du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Stéphane Fratacci
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
7
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Cédric de Torcy
directeur des opérations de solidarité à la Croix-Rouge française
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
6
représentants d'associations humanitaires
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Laurent Giovannoni
secrétaire général du Comité intermouvements auprès des évacués (Cimade)
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
6
représentants d'associations humanitaires
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Mattias Guyomar
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
4
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Philippe Goujon
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
3
sénateur
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Thierry Mariani
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
2
député
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Bernard Chemin
magistrat, conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
1
président de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean Pradel
professeur des universités
Objet:
membres de la commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
au titre del'article 2 du décret n° 2005-616 du
30 mai 2005
5
personnalité qualifiée en matière pénitentiaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Vincent Robert
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Richard (Gilles)
de l'Union française du commerce chimique (UFCC)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
4
représentants des transporteurs (distributeurs), et loueurs
Remplace:M. De Gestas (Bertrand)
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jolivet (Jean-Pierre)
de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
4
représentants des transporteurs (distributeurs), et loueurs
Remplace:M. Plan (Frédéric)
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Hammache (Smaïn)
de Voies navigables de France (VNF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
3
représentant de Voies navigables de France (VNF)
Remplace:Mme Baruet (Anne)
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Marez (Yves)
de APAVE Groupe
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
2
représentant des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Remplace:M. Martin (Bernard)
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Di Giulio (Christophe)
de l'Association française des gaz comprimés (AFGC)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
1
représentant des industries productrices de matières dangereuses
Remplace:M. Bertin (Marcel)
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Marc Belin
secrétaire administratif
Objet:
régisseur suppléant auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucluse
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Marie-Anne Trouillet, épouse Cecchini
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucluse
Remplace:Mme Françoise Vacca, veuve Delfosse
Groupe:
date_debut="2006-03-08"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Benoît Berthelemy
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Eva Farseth, épouse Joly
Objet:
dans le corps judiciaire pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
réintégration
16 Mars 200616/03/2006
De: Annie Brunet-Fuster
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco pour exercer des fonctions judiciaires
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Philippe Mace
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
à l'administration centrale
affectation
16 Mars 200616/03/2006
De: Albert Rossat
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
reconduction
16 Mars 200616/03/2006
De: Christelle Grac
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Remplace:M. Eric Charbit
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
suppleant
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Gilles Duval
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
fonctionnaire stagiaire des Communautés européennes
administrateur principal
Groupe:
date_debut="2005-07-16"
date_fin="2006-04-16"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Marie-Anne Gonelle
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco pour exercer des fonctions judiciaires
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Verdier (Jean-François)
directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Paris
Remplace:M. Soumet (Jean-François)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Paris"
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Senèze (Julien)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Sarlat (Guillaume)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Mentré (Gilles)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Heilbronn (Pierre)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Patrick Vieu
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Edouard Vieillefond
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Pascal Lelarge
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Fabrice Lacroix
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Dominique Figeat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Daniel Dubost
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Michel Boyon
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Pierre Beysson
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Patrick Dedinger
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Annie Benarous
inspectrice de l'agriculture
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Claire D'Urso
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert sectoriel auprès de la maison franco-andine du droit en Colombie
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Joël Sollier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef de section de la région Europe et Asie centrale auprès de la direction exécutive du contre-terrorisme du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies
inclus
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2007-05-31"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Claire Philippoteaux, épouse Dollmann
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco pour exercer des fonctions judiciaires
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Mars 200616/03/2006
De: Sissoko (Maurice)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Mareine (Philippe)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Michel Berrit
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Sierra Leone en résidence à Conakry
Remplace:Mme Bernadette Lefort
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sierra Leone"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Eyssartier (Hélène)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Lantieri (Charles)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Robert Deville
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Michel Voinot
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
16 Mars 200616/03/2006
De: Pascal Florentin
Objet:
délégué interministériel adjoint
délégation de signature
16 Mars 200616/03/2006
De: Anne-Marie Charvet
Objet:
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
délégation de signature
16 Mars 200616/03/2006
De: Danièle Diot (Mouazan)
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Yves Audouin
conseiller maître
Objet:
membre titulaire de la commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Hervé-Adrien Metzger
Groupe:
cour_comptes
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Hervé Lasportes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-05-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mars 200616/03/2006
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Dominique Sorain
secrétaire général
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Jacques Renault
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Pascal Ponsart-Ponsart
chargé de mission, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-François Merle
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Pierre Hivert
inspecteur de l'agriculture
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Marie-Françoise Guilhemsans
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Roger Barralis
inspecteur de l'agriculture
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Antoni (Robert-Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2006-04-19"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Mars 200616/03/2006
De: Eva Farseth, épouse Joly
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrate du premier grade
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
16 Mars 200616/03/2006
De: Valérie Herbelot
secrétaire administrative stagiaire
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances, gérante des comptes nominatifs, au centre de détention de Joux-la-Ville
Remplace:M. Laurent Liegeois
Groupe:
date_debut="2006-03-07"
centre_detention="Joux-la-Ville"
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Pierre Ricard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur hors classe des services pénitentiaires, échelon fonctionnel, HEA, 3e chevron, à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
date_debut="2006-08-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mars 200616/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.