Ce service (organisation)

De: Bernard Messias
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000443306(source JORF)
habilitation
28 Août 200428/08/2004
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000795078(source JORF)
habilitation
01 Octobre 200301/10/2003
De: Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000795078(source JORF)
habilitation
01 Octobre 200301/10/2003
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000795078(source JORF)
habilitation
01 Octobre 200301/10/2003
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000797219(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000797219(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000797219(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000797219(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000797219(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Jean-Marc Salmon
chef du service de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000233958(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000233958(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000233958(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000233958(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000233958(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000581438(source JORF)
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000581438(source JORF)
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000581438(source JORF)
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000581438(source JORF)
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Claudine Duchesne
chef du service de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000581438(source JORF)
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Ivan Luben
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000214523(source JORF)
habilitation
09 Juin 200109/06/2001
De: Ivan Luben
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000221705(source JORF)
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000221705(source JORF)
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000221705(source JORF)
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000221705(source JORF)
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: Claudine Duchesne
chef du service de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000221705(source JORF)
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: François Lions
chef du service Economie et concurrence
Objet:
à signer au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000389247(source JORF)
habilitation
29 Juillet 199829/07/1998
De: Jean-Claude Jeanneret
chef du service Licence et interconnexion
Objet:
à signer au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000389247(source JORF)
habilitation
29 Juillet 199829/07/1998
De: Philippe Distler
chef du service technique
Objet:
à signer au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
Ce service
JORFTEXT000000389247(source JORF)
habilitation
29 Juillet 199829/07/1998
De: Gomez (Michel)
officier de 2e classe, affecté au service technique des transmissions d'infrastructures de la marine
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ce service
Remplace:M. Nicolas (Jean-François)
Groupe:
Ce service
date_debut="1994-01-03"
JORFTEXT000000744762(source JORF)
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Nicolas (Jean-François)
secrétaire administratif, affecté au service technique des transmissions d'infrastructures de la marine
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ce service
Remplace:Mme Maitre (Sylvie)
Groupe:
Ce service
date_debut="1994-01-03"
JORFTEXT000000364334(source JORF)
nomination
22 Janvier 199422/01/1994