Comité de suivi (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Baptiste PERRISSIN FABERT
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Robert OPHELE
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Alexandre MONTAY
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Benoît LEGUET
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Etienne BAREL
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Diane SIMIU
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Julia MARIS
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Cécile GOUBET
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Patricia CRIFO
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Bénédicte CARON
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043(source JORF)
composition
25 Avril 202425/04/2024
De: Patrice MARCHAND
»
Objet:
membres du comité de suivi
« f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Guy LE HENAFF
Objet:
membres du comité de suivi
« f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: François VILLENEUVE
Objet:
membres du comité de suivi
« e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Bertrand OMON
Objet:
membres du comité de suivi
« e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Franck DUROUEIX
Objet:
membres du comité de suivi
« e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Denis VELUT
Objet:
membres du comité de suivi
« c)
utilisateur professionnel de produits dans le domaine agricole
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Antoine LAMBERT
Objet:
membres du comité de suivi
« c)
utilisateur professionnel de produits dans le domaine agricole
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Bernard GUILLARD
Objet:
membres du comité de suivi
« c)
utilisateur professionnel de produits dans le domaine agricole
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Maurice MILLET
Objet:
membres du comité de suivi
« b)
spécialiste de l'exposition aux produits (santé humaine)
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi
« a)
président du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché mentionné à l'article L
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Delphine VERJAT-TRANNOY
Objet:
membres du comité de suivi
« d)
utilisateur professionnel de produits dans le domaine de la santé publique
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Nohal ELISSA
Objet:
membres du comité de suivi
« d)
utilisateur professionnel de produits dans le domaine de la santé publique
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000045753040(source JORF)
nomination
05 Mai 202205/05/2022
De: Patrice MARCHAND
»
Objet:
membres du comité de suivi
f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Guy LE HENAFF
Objet:
membres du comité de suivi
f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Jean-François CHAUVEAU
Objet:
membres du comité de suivi
f)
spécialiste de l'environnement
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: François VILLENEUVE
Objet:
membres du comité de suivi
e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Bertrand OMON
Objet:
membres du comité de suivi
e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Franck DUROUEIX
Objet:
membres du comité de suivi
e)
agronome
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Jean-Alain DIVANACH
Objet:
membres du comité de suivi
d)
utilisateur de produits biocides
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Denis VELUT
Objet:
membres du comité de suivi
c)
utilisateur de produits phytopharmaceutiques
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Antoine LAMBERT
Objet:
membres du comité de suivi
c)
utilisateur de produits phytopharmaceutiques
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Bernard GUILLARD
Objet:
membres du comité de suivi
c)
utilisateur de produits phytopharmaceutiques
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Raoul BARON
Objet:
membres du comité de suivi
b)
professionnel de santé
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Anzime ALI-MOHAMED
Objet:
membres du comité de suivi
b)
professionnel de santé
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Michel GRIFFON
Objet:
membres du comité de suivi
a)
président du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché mentionné à l'article L
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Delphine VERJAT-TRANNOY
Objet:
membres du comité de suivi
d)
utilisateur de produits biocides
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Nohal ELISSA
Objet:
membres du comité de suivi
d)
utilisateur de produits biocides
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000037846611(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Thierry LE ROY
président de la France Terre d'asile, ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Jacques ELEDJAM
président de la Croix-Rouge française, ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Patrick DOUTRELIGNE
président de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismesprivés sanitaires et sociaux (UNIOPSS), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Daniel CADOUX
président de la Convention nationale des associations de protection de l'enfance (CNAPE), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Geneviève JACQUES
présidente du Comité inter-mouvements auprès des évacués (CIMADE), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Thomas PISON
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy et président de la conférence nationale des procureurs de la République, titulaire
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent GEBLER
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal pour enfants de Bordeaux et président de l'association française des magistrats de la jeunesse
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Perside DIANZINGA
substitute des mineurs près le tribunal de grande instance de Nancy, suppléante
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033338952(source JORF)
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Marc Brodin
chef du service de santé publique, hôpital Robert Debré, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du comité de suivi
1. Au titre des spécialistes des maladies rares
Professeur Jean Pouget, centre de référence pour les maladies neuromusculaires et pour la sclérose latérale amyotrophique, hôpital La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Docteure Ségolène Ayme, Institut national de la santé et de la recherche médicale, Orphanet, Paris
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000421900(source JORF)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Denis Menessier
directeur d'une structure de maintien à domicile
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Jean-Claude Etienne
Professeur
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Pierre-Henri Daure
directeur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Jean-François Dartigues
Professeur
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Marie-Eve Joël
Professeure
professeur d'économie à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Florence Pasquier
Professeure
représentant des neurologues hospitaliers et des centres mémoire de ressource et de recherche
Objet:
membres du comité de suivi
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Sylvie Legrain
Professeure
représentant la Société française de gériatrie et gérontologie
Objet:
membres du comité de suivi
Groupe:
Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483(source JORF)
nomination
31 Mars 200531/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.