Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction (organisation)


De: Edwige PARISEL
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de des représentants des professionnels de la construction de bâtiments, industriels, entrepreneurs, architectes et techniciens
Remplace:M. Philippe DRIAT
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LOGL2130382A(source BODD)
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Marie-Pierre ARNAUDGUIRAUDET
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
Remplace:M. Frédéric AZEVEDO
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LOGL2114053A(source BODD)
nomination
27 Mai 202127/05/2021
De: Stéphane HAMEURY
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
Remplace:M. Michel COSSAVELLA
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LOGL2106182A(source BODD)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: Olivier DUPONT
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
Remplace:M. Francis LAGIER
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LOGL2106182A(source BODD)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: Jean-Philippe AGULLO
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
 des représentants du ministère chargé de la construction
◦
Remplace:
M
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Emmanuel ACCHIARDI
de la suppléante
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
 des représentants du ministère chargé de la construction
◦
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Thomas WELSCH
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
◦
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Patrick CHOTTEAU
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
◦
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Régis BERTRAND
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
◦
Remplace:
M
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Jean-Luc MARCHAND
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
 des personnes choisies parmi les industriels, entrepreneurs, architectes ou techniciens dont les activités ont trait notamment au bâtiment
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Véronique GONTHIER
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
 des représentants du ministère chargé de la construction
◦
Remplace:
Mme Audrey
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Emilie MAYSONNAVE
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
◦
Remplace:
M
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Sandra BERTIN
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
 des personnes choisies parmi les industriels, entrepreneurs, architectes ou techniciens dont les activités ont trait notamment au bâtiment
Remplace:
M
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De:
M
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
 des représentants du ministère chargé de la construction
◦
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De:
M
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
ARIAPOUTRI
◦
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TREL1925740A(source BODD)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Michel Cossavela
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de
Remplace:M. Charles Baloche
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1911345A(source BODD)
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Emmanuel Acchiardi
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de
Remplace:M. Julien Herbert
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1911345A(source BODD)
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Jean Marc BOYER
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de président
Remplace:M. Georges DEBIESSE
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
JORFTEXT000038048046(source JORF)
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Laurent MANOURY
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de
–– suppléant d'un des représentants du ministre chargé de la construction
Remplace:Mme Claire HUBERT
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
TERL1825888A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Alban CHARRIER
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de
–– suppléant d'un des représentants du ministre chargé de la construction
Remplace:M. Patrick PEPOSI
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
TERL1825888A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De:
M
Objet:
membres de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de
–– suppléant d'un des représentants du ministre chargé de la construction
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
TERL1825888A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Thomas WELSCH
en rempla cement de
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– d'un des représentants du ministère chargé de la construction
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1729583A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Patrick PEPOSI
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– d'un des représentants du ministère chargé de la construction
Remplace:M. Raphael BESOZZI
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1729583A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Romain BORDIER
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– d'un des représentants du ministère chargé de la construction
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1729583A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Audrey ARIAPOUTRI
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– d'un des représentants du ministère chargé de la construction
Remplace:M. Romain BRIET
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1729583A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Jacques Knepfler
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre des personnes choisies parmi les industriels
Remplace:M. Yves Hustache
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
TERL1722547A(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Benoît Rohr
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– du ministère de l'éducation
Remplace:Mme Jeanne Le Gall
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LHAL1712416A(source BODD)
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Julien Herbert
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre
–– des représentants du ministère chargé de la construction
Remplace:M. Frédéric Bechara
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
LHAL1712416A(source BODD)
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Francis LAGIER
association des industries de produits de construction (AIMCC)
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre des personnes choisies parmi les industriels, entrepreneurs, architectes ou techniciens dont les activités ont trait notamment au bâtiment
Remplace:M. Hervé GASTINEL
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1524423A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.