Commission d'immatriculation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: VAUCY (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: PERRIN (Jean)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: LERAY (Gérard)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: DUMEIGE (Christian)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: VENEAU (Michel)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1
président
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: TRCERA (Anne-Sophie)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: ROOS (Annie-Claire)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000045141883(source JORF)
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: GAVALDA (Floréal)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: PERRIN (Jean)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: LERAY (Gérard)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: DUMEIGE (Christian)
organismes locaux
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: VENEAU (Michel)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1
président
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: ROOS (Annie-Claire)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000038007115(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: GAVALDA (Floréal)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VANMEIRHAEGHE (Camille)
transport
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: PERRIN (Jean)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: LERAY (Gérard)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUMEIGE (Christian)
organismes locaux
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VENEAU (Michel)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1
président
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: ROOS (Annie-Claire)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031886425(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: DUMEIGE (Christian)
organismes locaux
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: BRUDER (Aurélie)
transport
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: PERRIN (Jean)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: MICHEL (Jean-Pierre)
transport
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: LERAY (Gérard)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: GAVALDA (Floréal)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: VENEAU (Michel)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1
président
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: ROOS (Annie-Claire)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: Michèle HOURT
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
présidente de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
Remplace:M. Jean-Jacques SANVERT
Groupe:
Commission d'immatriculation
president
JORFTEXT000026201048(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: VAUCY (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: LAPEYRE (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: GAVALDA (Floréal)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: DUMEIGE (Christian)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: BAYLAC-MARTRES (Paul)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: HOURT (Michèle)
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
Suppléante
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: BRUDER (Aurélie)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: PERRIN (Jean)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: MICHEL (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: LERAY (Gérard)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: BALADI (Gilbert)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: SANVERT (Jean-Jacques)
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1°
président
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: ROOS (Annie-Claire)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: HALLOT (Audrey)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2°
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.